ORDRE DE NOTRE DAME DE LA MERCI Ensemble comprenant: -Croix - Lot 161

Armes – Souvenirs historiques – Marine

Exposition :
Vendredi 23 novembre de 11 h à 13 h et de 14 h à 18 h
le matin de la vente de 10 h à 12 h. 

Expert :
 Jean-Claude DEY
Expert honoraire prés la Cour d’Appel de Versailles
Ancien Assesseur près la Commission de Conciliation et d’Expertise Douanière
Membre du Syndicat Français des Experts Professionnels en Œuvres d’Art

Assisté d’Arnaud de GOUVION SAINT-CYR
8 bis Rue Schlumberger, 92430 MARNES LA COQUETTE
Tél: 01 47 41 65 31 - Fax: 01 47 41 17 67
E-mail : jean-claude.dey@wanadoo.fr
Site web : http://expert.jcdey.over-blog.com

Contact :
Hôtel des Ventes du Château
13, avenue de Saint Cloud 78000 Versailles
Tél.: 01 39 02 40 40 - Fax : 01 39 49 90 01
E-mail : pillon-encheres@wanadoo.fr

CONDITIONS DE VENTE
1. Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité du
Commissaire-priseur. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte
de l’état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication
prononcée. Les dimensions et les estimations sont communiquées à titre indicatif.
L’état des cadres n’est pas garanti, les restaurations d’usage et rentoilages sont considérés
comme des mesures conservatoires n’entrainant pas de dépréciation.
2. Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l’enlèvement de leurs lots dans les meilleurs
délais afin d’éviter les frais de manutention et de gardiennage, qui sont à leur charge.
Le magasinage n’engage pas la responsabilité du Commissaire-priseur à quelque titre que ce soit.
3. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.
En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire-priseur, l’objet sera remis en vente,
tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
4. La vente sera faite au comptant.
Frais de vente :
Les acheteurs paieront en sus des enchères, par lot, les frais et taxes suivants : 25% TTC
5. En cas de vente par un vendeur assujetti à la marge,
il ne sera délivré aucun document faisant ressortir la T.V.A.
6. Le Commissaire-priseur et l’Expert peuvent exécuter tout ordre d’achat sans frais supplémentaire.
L’ordre du catalogue sera suivi. Si un acquéreur souhaite enchérir par téléphone,
il convient d’en faire la demande par écrit accompagnée d’un relevé d’identité.
Les informations recueillies sur les formulaires d’enregistrement sont obligatoires pour participer
à la vente puis pour la prise en compte et la gestion de l’adjudication.
Vous pouvez connaître et faire rectifier les données vous concernant, ou vous opposer pour
motif légitime à leur traitement ultérieur, en adressant une demande écrite accompagnée d’une
copie de votre pièce d’identité à l’opérateur de vente par courrier ou par email.
L’opérateur de vente volontaire est adhérent au registre central de prévention des impayés des
Commissaires-priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription.
Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le
débiteur concerné auprès du SYMEV, 15 rue Fressinet, 75016 Paris.
7. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété de l’objet n’aura
lieu qu’après encaissement du chèque. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des
objets pourra être différé jusqu’à encaissement. Les clients non-résidents en France ne pourront
prendre livraison de leurs achats qu’après un règlement bancaire par télex ou SWIFT.
À défaut de paiement par chèque ou en espèces, l’objet pourra être remis en adjudication sur
folle enchère immédiatement ou à la première opportunité.