École FRANÇAISE de la fin du XVIIIe siècle

SAMEDI 19 NOVEMBRE 2016 à 14 H 30
HUILES SUR TOILE, AQUARELLES, DESSINS et PLANCHES dont aquarelle de BENIGNI
Dessin de DUPRAY
Recueil de planches d’HOFFMANN provenant de la collection COTTEREAU

SOUVENIRS, DÉCORATIONS, éQUIPEMENTS et DIVERS
Souvenirs napoléoniens, casque à pointe…

ARMES à FEU DES XVIIIe et XIXe siècles
dont pistolets réglementaires 1763-66, 1774, 1777, An XIII, 1816 T Bis

ARMES BLANCHES DES XVIIIe et XIXe siècles
dont dague de l’école impériale forestière, épée de magistrat et armes orientales

FUSILS ET CARABINES de chasse de catég ories C et D1
Vendus selon la législation en vigueur.
PIRLET - MIROKU - BERETTA - IDEAL - BROWNING - MAUSER - WEATHERBY

Expert :
Jean-Claude DEY
Expert honoraire près la Cour d’Appel de Versailles
Ancien Assesseur près la Commission de Conciliation et d’Expertise Douanière
Membre du Syndicat Français des Experts Professionnels en OEuvres d’Art

Assisté d’Arnaud de GOUVION SAINT-CYR
8 bis Rue Schlumberger, 92430 MARNES LA COQUETTE
Tél: 01 47 41 65 31 - Fax: 01 47 41 17 67 - E-mail : jean-claude.dey@wanadoo.fr
Site web : http://expert.jcdey.over-blog.com/

MARINE
Photographies, tableaux, dessins, aquarelles, gravures, maquettes, instruments scientifiques
et de navigation, accastillage, objets de décoration, mobilier de marine

EXPOSITIONS
Vendredi 18 novembre de 11 h à 13 h et de 14 h à 18 h et le matin de la vente de 10 h à 12 h
 

CONDITIONS DE VENTE
1. Conformément à la loi, les indications portées au catalogue engagent la responsabilité du Commissaire-priseur. Une exposition préalable permettant aux acquéreurs de se rendre compte de l’état des objets mis en vente, il ne sera admis aucune réclamation une fois l’adjudication prononcée. Les dimensions et les estimations sont communiquées à titre indicatif.
L’état des cadres n’est pas garanti, les restaurations d’usage et rentoilages sont considérés comme des mesures conservatoires n’entraînant pas de dépréciation.
2. Il est conseillé aux adjudicataires de procéder à l’enlèvement de leurs lots dans les meilleurs délais afin d’éviter les frais de manutention et de gardiennage, qui sont à leur charge.
Le magasinage n’engage pas la responsabilité du Commissaire-priseur à quelque titre que ce soit.
3. Le plus offrant et dernier enchérisseur sera l’adjudicataire.
En cas de double enchère reconnue effective par le Commissaire-priseur, l’objet sera remis en vente,
tous les amateurs présents pouvant concourir à cette deuxième mise en adjudication.
4. La vente sera faite au comptant.
Frais de vente :
Les acheteurs paieront en sus des enchères, par lot, les frais et taxes suivants : 23% TTC
5. En cas de vente par un vendeur assujetti à la marge,
il ne sera délivré aucun document faisant ressortir la T.V.A.
6. Importation temporaire :
Les lots dont le numéro est précédé d’un astérisque sont soumis à une T.V.A. de 5,5 %
s’appliquant au montant d’adjudication majoré des frais de vente. Ces frais d’importation temporaire seront remboursés à l’acquéreur sur présentation d’une preuve d’exportation des lots hors de l’Union européenne auprès de notre service comptable dans un délai de 90 jours.
7. Le Commissaire-priseur et l’Expert peuvent exécuter tout ordre d’achat sans frais supplémentaire.
L’ordre du catalogue sera suivi. Si un acquéreur souhaite enchérir par téléphone,
il convient d’en faire la demande par écrit accompagnée d’un relevé d’identité.
Les informations recueillies sur les formulaires d’enregistrement sont obligatoires pour participer à la vente puis pour la prise en compte et la gestion de l’adjudication.
Vous pouvez connaître et faire rectifier les données vous concernant, ou vous opposer pour
motif légitime à leur traitement ultérieur, en adressant une demande écrite accompagnée d’une copie de votre pièce d’identité à l’opérateur de vente par courrier ou par e-mail.
L’opérateur de vente volontaire est adhérent au registre central de prévention des impayés des Commissaires-priseurs auprès duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à exercer par le débiteur concerné auprès du SYMEV, 15 rue Fressinet, 75016 Paris.
8. En cas de paiement par chèque par l’adjudicataire, le transfert de propriété de l’objet n’aura lieu qu’après encaissement du chèque. En cas de paiement par chèque non certifié, le retrait des objets pourra être différé jusqu’à encaissement. Les clients non-résidents en France ne pourront prendre livraison de leurs achats qu’après un règlement bancaire par télex ou SWIFT.
À défaut de paiement par chèque ou en espèces, l’objet pourra être remis en adjudication sur folle enchère immédiatement ou à la première opportunité.