OSENAT - TABLEAUX

La vente est soumise à la législation française et aux conditions imprimées dans ce catalogue. Il est important que vous lisiez attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent donnent également des informations utiles sur la manière d'acheter aux enchères. Notre équipe se tient à votre disposition pour vous renseigner et vous assister. Veuillez vous référer à la page renseignements sur la vente de ce catalogue. COMMISSION ACHETEUR L'acheteur paiera au profit de OSENAT FONTAINEBLEAU, en sus du prix d'adjudication, une commission d'achat de 20,33 % TTC (17% HT) du prix d'adjudication sur une première tranche jusqu'à 100 000 euros et de 14,35 % TTC (12%) sur la tranche supérieure à 100 001 euros, la TVA au taux en vigueur étant en sus. TVA Remboursement de la TVA pour les professionnels de l'Union Européenne La TVA sur la commission d'achat sera remboursée si l'adjudicataire est un professionnel identifié à la TVA dans un autre pays de l'Union Européenne, sous réserve de la preuve de cette identification et de la fourniture de justificatifs du transport des lots de France vers un autre État membre, dans un délai d'un mois à compter de la date de la vente. 1. AVANT LA VENTE Caractère indicatif des estimations Les estimations faites avant la vente sont fournies à titre indicatif. Toute offre dans la fourchette de l'estimation basse et de l'estimation haute a des chances raisonnables de succès. Nous vous conseillons toutefois de nous consulter avant la vente car les estimations peuvent faire l'objet de modifications. L'état des lots Nous sommes à votre disposition pour vous fournir un rapport détaillé sur l'état des lots. Tous les biens sont vendus tels quels dans l'état où ils se trouvent au moment de la vente avec leurs imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possible relativement aux restaurations d'usage et petits accidents. Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d'examiner chaque lot avant la vente et de compter sur leur propre jugement aux fins de vérifier si chaque lot correspond à sa description. Le ré-entoilage, le parquetage ou le doublage constituant une mesure conservatoire et non un vice ne seront pas signalés. Les dimensions sont données à titre indicatif. Dans le cadre de l'exposition d'avant-vente, tout acheteur potentiel aura la possibilité d'inspecter préalablement à la vente chaque objet proposé à la vente afin de prendre connaissance de l'ensemble de ses caractéristiques, de sa taille ainsi que de ses éventuelles réparations ou restaurations. Sécurité des lots Soucieuse de votre sécurité dans ses locaux, la Société OSENAT FONTAINEBLEAU s'efforce d'exposer les objets de la manière la plus sûre. Toute manipulation d'objet non supervisée par le personnel de la Société OSENAT FONTAINEBLEAU se fait à votre propre risque. 2. LES ENCHÈRES Les enchères peuvent être portées en personne ou par téléphone ou par l'intermédiaire d'un tiers (les ordres étant dans ce dernier cas transmis par écrit ou par téléphone). Les enchères seront conduites en euros. Un convertisseur de devises sera visible pendant les enchères à titre purement indicatif, seul le prix en euros faisant foi. Comment enchérir en personne Pour enchérir en personne dans la salle, il est recommandé de se faire enregistrer et obtenir une raquette numérotée avant que la vente aux enchères ne commence. Vous devrez présenter une pièce d'identité et des références bancaires. Sinon une raquette vous sera remise à la première enchère. La raquette est utilisée pour indiquer vos enchères à la personne habilitée à diriger la vente pendant la vente. Si vous voulez devenir l'acheteur d'un lot, assurez-vous que votre raquette est bien visible de la personne habilitée à diriger la vente et que c'est bien votre numéro qui est cité. S'il y a le moindre doute quant au prix ou quant à l'acheteur, attirez immédiatement l'attention de la personne habilitée à diriger la vente. Tous les lots vendus seront facturés au nom et à l'adresse figurant sur le bordereau d'enregistrement de la raquette, aucune modification ne pourra être faite. En cas de perte de votre raquette, merci d'en informer immédiatement l'un des clercs de la vente. À la fin de chaque session de vente, vous voudrez bien restituer votre raquette au guichet des enregistrements. Mandat à un tiers enchérisseur Si vous enchérissez dans la vente, vous le faites à titre personnel et nous pouvons vous tenir pour le seul responsable de cette enchère, à moins de nous avoir préalablement avertis que vous enchérissiez au nom et pour le compte d'une tierce personne en nous fournissant un mandat régulier que nous aurons enregistré. Ordres d'achat Si vous ne pouvez pas assister à la vente aux enchères, nous serons heureux d'exécuter des ordres d'achat donnés par écrit à votre nom. Vous trouverez un formulaire d'ordre d'achat à la fin de ce catalogue. Ce service est gratuit et confidentiel. Les lots sont achetés au meilleur prix, en respectant les autres enchères et le prix de réserve. Dans le cas d'ordres identiques, le premier arrivé aura la préférence, indiquez toujours une « limite à ne pas dépasser ». Les offres illimitées et « d'achat à tout prix » ne seront pas acceptées. Les ordres écrits peuvent être : - envoyés par télécopie au numéro suivant : 00 33 (0)1 64 22 38 94 - remis au personnel sur place - envoyés par la poste aux bureaux de la Société OSENAT FONTAINEBLEAU - remis directement. Vous pouvez également donner des ordres d'achat par téléphone. Ils doivent être confirmés avant la vente par lettre ou par fax (voir ci-dessus). Dans le souci d'assurer un service satisfaisant aux enchérisseurs, il vous est demandé de vous assurer que nous avons bien reçu vos ordres d'achat par écrit ou vos confirmations écrites d'ordres d'achat données par téléphone au moins 24 heures avant la vente. Enchérir par téléphone Si vous ne pouvez être présent à la vente aux enchères, vous pouvez enchérir directement par téléphone. Étant donné que le nombre de lignes téléphoniques est limité, il est nécessaire de prendre des dispositions 24 heures au moins avant la vente pour obtenir ce service dans la mesure des disponibilités techniques. Nous vous recommandons également d'indiquer un ordre d'achat de sécurité que nous pourrons exécuter en votre nom au cas où nous serions dans l'impossibilité de vous joindre par téléphone. Des membres du personnel sont à votre disposition pour enchérir par téléphone pour votre compte en anglais. 3. LA VENTE Conditions de vente Comme indiqué ci-dessus, la vente aux enchères est régie par les règles figurant dans ce catalogue. Quiconque a l'intention d'enchérir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent être modifiées par affichage dans la salle des ventes ou par des annonces faites par la personne habilitée à diriger la vente. Accès aux lots pendant la vente Par mesure de sécurité, l'accès aux lots pendant la vente sera interdit. Déroulement de la vente La personne habilitée à diriger la vente commencera et poursuivra les enchères au niveau qu'elle juge approprié et peut enchérir de manière successive ou enchérir en réponse à d'autres enchères, et ce au nom et pour le compte du vendeur, à concurrence du prix de réserve. 4. APRÈS LA VENTE Résultats de la vente Si vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos ordres d'achat, veuillez s'il vous plaît téléphoner à partir du 29 mai 2006 seulement : OSENAT FONTAINEBLEAU Tél. 00 33 (0)1 64 22 27 62 Fax 00 33 (0)1 64 22 38 94 ou bien par : www.osenat.com Paiement Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente. Les chèques et virements bancaires seront libellés à l'ordre de : OSENAT FONTAINEBLEAU Coordonnées bancaires : SOCIÉTÉ GÉNÉRALE - 102, rue Grande, 77300 FONTAINEBLEAU Titulaire du compte : STÉ DE VENTES JEAN-PIERRE OSENAT 5, RUE ROYALE 77300 FONTAINEBLEAU Domiciliation : FONTAINEBLEAU Code banque : 30003 Code guichet : 01312 No compte : 00020363078 Clé RIB : 65 Identification internationale : FR76 30003 01312 00020363078 65 SWIFT : SOGEFRPP Siret : 44261438400018 APE 741AO No TVA intracommunautaire : FR 76442614384 N'oubliez pas d'indiquer votre nom et le numéro de votre bordereau d'adjudication sur le formulaire de virement. Enlèvement des achats Les achats ne pourront être enlevés qu'après leur paiement. Tous les lots pourront être retirés pendant ou après chaque vacation, sur présentation de l'autorisation de délivrance du service comptable de OSENAT FONTAINEBLEAU. Nous recommandons vivement aux acheteurs de prendre livraison de leurs lots après la vente. Exportation des biens culturels. L'exportation de tout lot hors de France ou l'importation dans un autre pays peut être soumise à l'obtention d'une ou plusieurs autorisation(s) d'exporter ou d'importer. Il est de la responsabilité de l'acheteur d'obtenir les autorisations d'exportation ou d'importation. Il est rappelé aux acheteurs que les lots achetés doivent être payés immédiatement après la vente aux enchères. Le fait qu'une autorisation d'exportation ou d'importation requise soit refusée ou que l'obtention d'une telle autorisation prenne du retard ne pourra pas justifier l'annulation de la vente ni aucun retard dans le paiement du montant total dû. Les lots vendus seront délivrés à l'adjudicataire ou expédiés selon ses instructions écrites et à ses frais, dès l'accomplissement, le cas échéant, des formalités nécessaires. Une Autorisation de Sortie de l'Union Européenne est nécessaire pour pouvoir exporter hors de l'Union Européenne des biens culturels soumis à la réglementation de l'Union européenne sur l'exportation du patrimoine culturel (No CEE 3911/92). Journal officiel No L395 du 31/12/92. Un Certificat pour un bien culturel est nécessaire pour déplacer, de la France vers un autre État membre, des biens culturels évalués à hauteur ou au-dessus de la limite applicable fixée par la Direction des Musées de France. Un Certificat peut également s'avérer nécessaire pour exporter hors de l'Union européenne des biens culturels évalués à hauteur ou au-dessus de la limite applicable fixée par l'Union européenne. Droit de préemption L'État peut exercer sur toute vente publique d'oeuvre d'art un droit de préemption sur les biens proposés à la vente, par déclaration du ministre chargé de la Culture aussitôt prononcée l'adjudication de l'objet mis en vente. L'État dispose d'un délai de 15 (quinze) jours à compter de la vente publique pour confirmer l'exercice de son droit de préemption. En cas de confirmation, l'État se subroge à l'adjudicataire. Indications du catalogue Les indications portées sur le catalogue sont établies par la Société Osenat Fontainebleau avec la diligence requise pour une société de ventes volontaires de meubles aux enchères publiques, sous réserve des rectifications affichées dans la salle de vente avant l'ouverture de la vacation ou de celles annoncées par la personne habilitée à diriger la vente en début de vacation et portées sur le procès-verbal de la vente. Les indications seront établies compte tenu des informations données par le vendeur, des connaissances scientifiques, techniques et artistiques et de l'opinion généralement admise des experts et des spécialistes, existantes à la date à laquelle lesdites indications sont établies. All property is being offered under French Law and the conditions printed in this volume. It is important that you read the following pages carefully. The following pages give you as well useful information on how to buy at auction. Our staff as listed at the front of this catalogue under Sales. Enquiries and information will be happy to assist you. BUYER'S PREMIUM The buyer shall pay to OSENAT FONTAINEBLEAU shall retain for its own account, a buyer's premium on the hammer price equal to 20,33 % TTC (17% HT) on the first tranche up to 100 000 euros and equal to 14,35 % TTC (12%) on the tranche exceeding 100 001 euros, plus any applicable VAT at the applicable rate. VAT RULES VAT registered buyers from other European Union (EU) countries may have the VAT on the hammer price with their VAT registration number and evidence that the property has been removed from France to the another country of the EU within a month of the date of sale. 1 - BEFORE THE AUCTION Pre-sale estimates The pre-sale estimate are intended as a guide for prospective buyers. Any bid between the high and the low pre-sale estimates offers a fair chance of success. It is always advisable to consult us nearer the time of sales as estimates can be subject to revision. Condition of lots Solely as a convenance, we may provide condition reports. All the property is sold in the condition in which they were offered for sale with all their imperfections and defects. No claim can be accepted for minor restoration or small damages. It is the responsability of the prospective bidders to inspect each lot prior to the sale and to satisfy themselves that each lot corresponds with its description. Given that the re-lining, frames and linings constitute protective measures and not defects, they will not be noted. Any measurements provided are only approximate. All prospective buyers shall have the opportunity to inspect erach object for sale during the pre-sale exhibition in order to satisfy themselves as to characteristics, size as well as any necessary repairs or restoration. Safety of lots OSENAT FONTAINEBLEAU concerned for your safety while on our premises and we endeavour to display items safely so far as is reasonably practicable. Nevertheless, should you handle any items on view at our premises, you do so at you own risk. 2 - BIDDING IN THE SALE Bids may be executed in person by paddle during the auction or by telephone, or by third person who will transmit the orders in writing or by telephone prior to the sale. The auctions will be conducted in euros. A currency converter will be operated in the salesromm for your convenience but, as errors may occur, you should not rely upon it as substitute for bidding in euros. Bidding in Person To bid in person at the auction, you will need to register for and collect a numbered paddle before the auction begins. Proof of identity will be required. If not you will receive a paddle at your first purchase. If you wish to bid on a lot, please indicate clearly that you are bidding by raising you paddle and attracting the attention of the acutioneer. Should you be the successful buyers of any lot, please ensure that the auctioneer can see your paddle and that it is your number that is called out. Should there be any doubts as to price or buyer, please draw the auctioneer's attention to it immediately. We will invoice all lots sold to the name and address in which the paddle has been registered and invoices cannot be transferred to other names and addresses. In the event of loss of your paddle, please inform the sales clerk immediately. At the end of the sale, please return your paddle to the registration desk. Bidding as principal If you make a bid at auction, you do as principal and we may held you personally and solely liable for that bid unless it has been previously agreed that you do so on behalf of an identified and acceptable third party and you have produced a valid power of attorney acceptable to us. Absentee bids If you cannot attend the auction, we will pleased to execute written bids on your behalf. A bidding form can be found at the back of this catalogue. This service is free and confidential. Lots will be bought as cheaply as is consistent with other bids and the reserves. In the event of identical bids, the earliest bid received will take precedence. Always indicate a « top limit » - the hammer price to which you would if you were attending the auction yoursel. « Buy » and unlimited bids will not be accepted. Any written bids may be : - Sent by facsimile to 00 33 (0)1 64 22 38 94 - Given to staff at the Client Service Desks - Posted to the Paris offices of OSENAT FONTAINEBLEAU - Hand delivered to the OSENAT FONTAINEBLEAU Telephoned absentee bids must be confirmed before the sale by letter or fax. Fax number for bids only (see above). To ensure a satisfactory service to bidders, please ensure that we receive your written bids or your written confirmation of telephoned absentee bids at least 24 hours before the sale. Bidding by telephone If you cannot attend the auction, it is possible to bid on the telephone. As the number of telephone lines is limited, it is necessary to make arrangements for this service 24 hours before the sale. We also suggest that you leave a covering bid which we can execute on your behalf in the event we are unable to reach you by telephone. Osenat Fontainebleau staff are available to execute bids for you in English. 3 - AT THE AUCTION Conditions of sale As indicated above, the auction is governed by the conditions printed in this catalogue. Anyone considering bidding in the auction should read them carefully. They may be amended by way of notices posted in the salesroom or by way of announcement made by the auctioneer. Access to the lots during the sale For security reasons, prospective biddfers will not be able to view the lots whilst the auction is taking place. Auctioning The auctioneer may commence and advance the bidding at levels he considers appropriate and is entitled to place consecutive and responsive bids on behalf of the vendor until the reserve price is achieved. 4 - AFTER THE AUCTION Results If you would like know the result of any absentee bids which you may have instructed us to your behalf, please telephone as may 29th 2006 only : OSENAT FONTAINEBLEAU Tél. 00 33 (0)1 64 22 27 62 Fax 00 33 (0)1 64 22 38 94 or : www.osenat.com Payment Payment is due immediatly after the sale and may be made by the following methods : Euro Banker's Cheque Credit cards except American Express Card Cash in euros (with condition). Cash in euros : for professionals to an equal or below amount of 750 euros per sale. Cashiers for the payment of Purchases are located at : OSENAT FONTAINEBLEAU Bank transfers should be made to : SOCIÉTÉ GÉNÉRALE - 102, rue Grande, 77300 FONTAINEBLEAU Titulaire du compte : STÉ DE VENTES JEAN-PIERRE OSENAT 5, RUE ROYALE 77300 FONTAINEBLEAU Domiciliation : FONTAINEBLEAU Code banque : 30003 Code guichet : 01312 No compte : 00020363078 Clé RIB : 65 Identification internationale : FR76 30003 01312 00020363078 65 SWIFT : SOGEFRPP Siret : 44261438400018 APE 741AO No TVA intracommunautaire : FR 76442614384 Collection of Purchases Purchases can only be collected after payment in full in cleared funds has been made. All lots will be available during, or after each session of sale on presentation of the paid invoice with the release authorisation from the Accounts Office. We encourage buyers to make arrangements to collect their lots after the sale. Export The export of any mot from France or import into any other country may be subject to one or more export or import licences being garanted. It is the buyer's responsibility to obtan any relevant export or import licence. Buyers are reminded that lots purchased must be paie for immediately after the auction. The denial of any export or import licence required or any delay in obtaining such licence cannot justify the cancellation of the sale or any delay in making payment of the total amount due. Sold lots will only be delivered to the buyer or sent to the buyer at their expense, following his/her written instructions, once the export formalities are complete. An EU Licence is necessary to export from the European Community cultural goods subject to the EU Regulation on the export of cultural property (EEC No 3911/92, Official Journal No L395 of 31/12/92). A French Passport is necessary to move from France to another Member State of the EU cultural goods valued at or above there evant French Passport threshold. A French Passport may also be necessary to export outs the European Community cultural goods valued at or above the relevant French Passport limit but below the EU Licence limit. Preemption right The French state retains a preemption right on certain works of art and archives which may be exercised during the auction. In case of confirmation of the preemption right within fifteen (15) days from the date of the sale, the French state shall be subrogated in the buyer's position. Catalogue descriptions OSENAT FONTAINEBLEAU shall exercise such due care when making express statements in catalogue descriptions, as amended by any sale room notices posted in the sale room prior to the opening of the auction or by announcement made by the auctioneer at the beginning of the auction and noted in the minutes of the sales, as is consistent with its role of an auction house and in the light of the information provided to it by vendor, of the scientific, technical and artistic knowledge, and the generally accepted opinions of relevant experts, at the time any such express statement is made.