LA RÉVELLIÈRE-LÉPEAUX (Louis-Marie de). Pièce... - Lot 48 - Osenat

Lot 48
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LA RÉVELLIÈRE-LÉPEAUX (Louis-Marie de). Pièce... - Lot 48 - Osenat
LA RÉVELLIÈRE-LÉPEAUX (Louis-Marie de). Pièce signée en qualité de secrétaire de la Convention nationale, contresignée par les conventionnels Jacques-Charles BAILLEUL en la même qualité, et par le représentant Simon Edme MONNEL. [Paris], 16 germinal an III [5 avril 1795]. 1 p. in-folio, en-tête imprimé « Extrait du procès-verbal de la Convention nationale » avec vignette grave sur bois. Extrait du décret sur les « pensions accordées aux militaires infirmes ou blessés », concernant « Merle (Pierre François Antoine), marchand épicier, section de Popincourt, BLESSÉ À LA JOURNÉE DU 10 AOÛT 1792... Pension de six cens livres... »
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