PROCÈS DE LOUIS XVI. – Ensemble d’environ... - Lot 68 - Osenat

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PROCÈS DE LOUIS XVI. – Ensemble d’environ... - Lot 68 - Osenat
PROCÈS DE LOUIS XVI. – Ensemble d’environ 12 plaquettes imprimées, brochées ou en feuilles, parfois débrochées, quelques-unes avec mouillures. CONVENTION NATIONALE. DÉCRET [...]. Du 6 décembre 1792 [...]. Jugement de Louis Capet. À Paris, de l’Imprimerie nationale exécutive du Louvre. 1792. In-4. – Brissot ( Jacques-Pierre). Discours sur le procès de Louis. prononcé à la Convention nationale le 1er janvier 1793. [Paris], de l’Imprimerie nationale, [1792]. In-8. – Chénier (Marie-Joseph). Opinion [...] Pour le jugement du ci-devant roi. [Paris], de l’Imprimerie nationale, [1792]. In-8. – Saint-Just (Louis-Antoine-Léon). Opinion [...], concernant le jugement de Louis XVI , séance du 13 novembre 1792. À Lyon, de l’imprimerie d’Aimé Vatar-Delaroche, 1792. In-4. – Convention nationale. Procès-verbal [...] Séance du mardi 11 décembre 1792. [Paris], de l’Imprimerie nationale, [1792]. In-8. – Malesherbes (Christien-Guillaume de Lamoignon de), FrançoisDenis Tronchet et Raymond de Sèze. Observations des défenseurs de Louis sur une imputation particulière qui lui a été faite dans la Convention. [Paris], de l’Imprimerie nationale, [1792]. In-8. – Convention nationale. Appels nominaux faits dans les séances des 15 & 19 janvier 1793 [...], sur ces trois questions : 1° Louis Capet est-il coupable de conspiration contre la liberté publique, &d’attentats contre la sûreté générale de l’État ? 2° Le jugement de la Convention nationale contre Louis Capet sera-t-il soumis à la ratification du peuple ? 3° Y aura-t-il un sursis, oui ou non, à l’exécution du décret qui condamne Louis Capet ? À Paris, de l’Imprimerie nationale, 1793. In-8. – Convention nationale. Appel nominal, extrait du procès-verbal de la séance permanente de la Convention nationale, des 16 et 17 janvier 1793 [...], sur cette question : quelle peine sera infligée à Louis ? À Paris, de l’Imprimerie nationale, [1793]. In-8. – Convention nationale. Décret [...] Des 15, 17, 19 & 20 janvier 1793 [...], relatif à Louis Ca
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