Brevet de mé daillon de vétérance (dit des deux épées) sur p - Lot 38

ARMES et SOUVENIRS HISTORIQUES HUILES sur TOILE, DESSINS, GRAVURES, MINIATURES, AFFICHES SCULPTURES en bronze, plâtre, terre cuite et MÉDAILLES DOCUMENTS, BREVETS, CACHETS, CARTES LA CHASSE ARMES BLANCHES, françaises et étrangères, des XVIIIe et XIXe siècles ARMES à FEU du XIXe siècle SOUVENIRS, ÉQUIPEMENT LIVRES, DOCUMENTATION MARINE TABLEAUX, DESSINS, AQUARELLES, GRAVURES, PHOTOGRAPHIES ANCIENNES, MANUSCRITS, DOCUMENTS HISTORIQUES SUR LA MARINE, NOMBREUSE MAQUETTES, INSTRUMENTS DE NAVIGATION, ACCASTILLAGE ET OBJET DIVERS, MOBILIER DE MARINE Expositions publiques : Vendredi 26 novembre de 11h à 13h et de 14h à 18h Samedi 27 novembre de 10h à 12h Experts : Jean-Claude DEY Tél: 01.47.41.65.31. jean-claude.dey@wanadoo.fr Art d’Extrême-Orient Thierry PORTIER Art Nouveau - Art Déco Félix MARCILHAC Autographes - Manuscrits et Livres anciens Alain NICOLAS Bijoux Jean-Norbert SALIT Bagages - Accessoires Fourrures et Haute Couture Cabinet CHOMBERT-STERNBACH Céramiques Georges LEFEBVRE Monnaies et médailles Thierry PARSY Orfèvrerie - Argenterie Arnould de CHARETTE Tableaux anciens Guy HERDHEBAUT Tableaux XIXe et XXe siècles Claude MARUMO Raoul LAURENT Timbres Xavier PIGERON Vins Didier SEGON

CONDITIONS DE LA VENTE La vente est faite expressément au comptant et les acquéreurs paieront, par lot : 20 % TTC en sus de l’adjudication. Tous les objets, tableaux modernes ou anciens, sont vendus sous la garantie du commissaire-priseur et, s’il y a lieu, de l’expert qui l’assiste, suivant les désignations portées au catalogue et compte-tenu des rectifications annoncées au moment de la présentation du lot et portées au procès-verbal de la vente. Aucune réclamation ne sera possible pour les restaurations d’usage et les petits accidents, l’exposition ayant permis l’examen de l’objet. Seul seront pris en considération les accidents graves et les repeints importants. Les dimensions ne sont données qu’à titre indicatif. CONDITIONS SPÉCIALES POUR L’ACHAT DES ARMES DE 5e ET 7e CATÉGORIES Pour l’achat des armes de 5e et 7e catégories une pièce d’identitée est exigée, de plus suivant le décret n° 98-1148 du 16 décembre 1998 applicable au 1er Janvier 1999 : un permis de chasse ou une licence de tir en cours de validité. "Art.5 - Après l’art. 23 du décret du 6 mai 1995, il est inséré: Art.23-I - Sauf lorsqu’elle est faite en vue de transfert vers un autre Etat membre de la Communauté européenne ou de l’exportation vers un pays tiers, l’acquisition des armes, éléments d’armes, munitions ou éléments de munitions de la 5è catégorie est subordonnée à la présentation, suivant le cas, d’un permis de chasser revêtu du visa et la validation de l’année en cours ou de l’année précédente, d’une licence de chasse en cours de validité ou d’une licence de tir d’une fédération sportive." Conditions de vente aux résidents de la Communauté Européenne: - Les armes de 5e catégorie à un coup par canon lisse, les armes d’alarme, les armes à tir ayant une énergie inférieure à 10 joules et les armes de 8ème catégorie, leur vente est libre. - Les armes de 5e et 7e catégorie soumises à déclaration, ne peuvent être vendues qu’à un résident de la Communauté Européenne possédant la carte de résident français ou sur présentation du formulaire n° 12, après avoir obtenu le Permis de Transfert. Les armes de chasse et de tir modernes sont vendues dans l’état sans garantie.