Automobilia & Automobiles de collection

date de la vente
Samedi 24 mars 2018 à 14h30
lieu de vente
Fontainebleau, 9-11, rue Royale 77300 Fontainebleau
Osenat
EMail :
contact@osenat.com
tel :
01 64 22 27 62

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INFORMATIONS SUR LA VENTE
REPRISE DE LA VENTE A 14H30
FIN DES LOTS AUTOMOBILIA SUIVIS DES AUTOMOBILES DE COLLECTION


Expositions publiques :
Grand Garage 'Napoléon'
5 rue royale 77300 Fontainebleau

Jeudi 22 mars de 10h à 19h
Vendredi 23 mars de 10h à 19h
Samedi 24 mars de 10h à 12h


Directeur du Département :
Stéphane PAVOT
Directeur du Département
Automobiles de Collection
+33 (0)1 80 81 90 10
+33 (0)6 81 59 85 65
s.pavot@osenat.com

Annabelle REBELO
Administration du département
Automobiles de Collection
+33 (0)1 80 81 90 10
a.rebelo@osenat.com

Spécialistes :
Automobilia
Gérard Prévot
+33 (0)6 75 37 54 59

Estelle PERRY
+33 (0)6 63 20 76 74

Automobiles
Olivier LEGLEYE
+33 (0)6 68 95 47 94
o.legleye@osenat.com

Patrice MOREAU
+33 (0)6 80 72 72 75

Alain GAUCHET
+33 (0)6 07 69 11 94
CONDITIONS DE VENTE
Conditions générales de vente

CONDITIONS ET INFORMATIONS DESTINÉES
PRINCIPALEMENT AUX ACHETEURS

La vente est soumise à la législation française et aux conditions
imprimées dans ce catalogue. Il est important que vous lisiez
attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent
donnent également des informations utiles sur la manière
d’acheter aux enchères. Notre équipe se tient à votre disposition
pour vous renseigner et vous assister.

COMMISSION ACHETEUR
L’acheteur paiera au profit de Osenat, en sus du prix d’adjudication,
une commission d’achat de 16,67 % HT (soit 20 % TTC) sur une tranche
jusqu’à 500 000 euros et de 11 % HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 500 000
euros.
Automobilia : L’acheteur paiera au profit de Osenat, en sus du prix d’adjudication,
une commission d’achat de 20 % HT (soit 24 % TTC) sur une tranche
jusqu’à 100 000 euros et de 13 % HT (soit 15,6 % TTC) à partir de 100
000 euros.
Vente Live : une commission acheteur supplémentaire de 3% H.T.
( 3,59% TTC) sera ajoutée à cette commission.

TVA
Remboursement de la TVA en cas d’exportation en dehors de
l’Union Européenne.Toute TVA facturée sera remboursée au
personnes non résidentes de l’Union Européenne à condition
qu’elles en fassent la demande écrite au service comptable
dans un délai de 3 mois après la vente, et sur présentation de
l’exemplaire 3 du document douanier d’exportation (DAU) sur
lequel Osenat devra figurer comme expéditeur et l’acheteur
comme destinataire. L’exportation doit intervenir dans les délais
légaux et un maximum de 3 mois à compter de la date de la vente.

1. AVANT LA VENTE

Caractère indicatif des estimations
Les estimations faites avant la vente sont fournies à titre
indicatif. Toute offre dans la fourchette de l’estimation basse et
de l’estimation haute a des chances raisonnables de succès. Nous
vous conseillons toutefois de nous consulter avant la vente car les
estimations peuvent faire l’objet de modifications.

L’état des lots
Nous sommes à votre disposition pour vous fournir un rapport
détaillé sur l’état des lots. Tous les biens sont vendus tels quels
dans l’état où ils se trouvent au moment de la vente avec leurs
imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possible
relativement aux restaurations d’usage et petits accidents.
Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d’examiner
chaque lot avant la vente et de compter sur leur propre jugement
aux fins de vérifier si chaque lot correspond à sa description.
Le ré-entoilage, le parquetage ou le doublage constituant une
mesure conservatoire et non un vice ne seront pas signalés. Les
dimensions sont données à titre indicatif.
Dans le cadre de l’exposition d’avant-vente, tout acheteur
potentiel aura la possibilité d’inspecter préalablement à la vente
chaque objet proposé à la vente afin de prendre connaissance de
l’ensemble de ses caractéristiques, de sa taille ainsi que de ses
éventuelles réparations ou restaurations.

Exposition avant la vente
L’exposition précédent la vente est ouverte à tous et n’est soumise
à aucun droit d’entrée.
Soucieuse de votre sécurité dans ses locaux, la Société Osenat
s’efforce d’exposer les objets de la manière la plus sûre. Toute
manipulation d’objet non supervisée par le personnel de la
Société Osenat se fait à votre propre risque.

2. LES ENCHÈRES

Les enchères peuvent être portées en personne ou par téléphone
ou par l’intermédiaire d’un tiers (les ordres étant dans ce dernier
cas transmis par écrit ou par téléphone). Les enchères seront
conduites en euros. Un convertisseur de devises sera visible
pendant les enchères à titre purement indicatif, seul le prix en
euros faisant foi.

Comment enchérir en personne
Pour enchérir en personne dans la salle, il est recommandé de
se faire enregistrer et obtenir une raquette numérotée avant
que la vente aux enchères ne commence. Vous devrez présenter
une pièce d’identité et des références bancaires. La raquette
est utilisée pour indiquer vos enchères à la personne habilitée
à diriger la vente pendant la vente. Si vous voulez devenir
l’acheteur d’un lot, assurez-vous que votre raquette est bien
visible de la personne habilitée à diriger la vente et que c’est
bien votre numéro qui est cité. S’il y a le moindre doute quant
au prix ou quant à l’acheteur, attirez immédiatement l’attention
de la personne habilitée à diriger la vente. Tous les lots vendus
seront facturés au nom et à l’adresse figurant sur le bordereau
d’enregistrement de la raquette, aucune modification ne pourra
être faite. En cas de perte de votre raquette, merci d’en informer
immédiatement l’un des clercs de la vente. A la fin de chaque
session de vente, vous voudrez bien restituer votre raquette au
guichet des enregistrements.

Mandat à un tiers enchérisseur
Si vous enchérissez dans la vente. vous le faites à titre personnel
et nous pouvons vous tenir pour le seul responsable de cette
enchère, à moins de nous avoir préalablement avertis que vous
enchérissiez au nom et pour le compte d’une tierce personne en
nous fournissant un mandat régulier que nous aurons enregistré.

Ordres d’achat
Si vous ne pouvez pas assister à la vente aux enchères, nous
serons heureux d’exécuter des ordres d’achat donnés par écrit
à votre nom. Vous trouverez un formulaire d’ordre d’achat à la
fin de ce catalogue. Ce service est gratuit et confidentiel. Les lots
sont achetés au meilleur prix, en respectant les autres enchères
et le prix de réserve. Dans le cas d’ordres identiques, le premier
arrivé aura la préférence, indiquez toujours une “ limite à ne pas
dépasser ”. Les offres illimitées et “ d’achat à tout prix ” ne seront
pas acceptées.

Les ordres d’achat doivent être donnés en euro.
Les ordres écrits peuvent être :
- envoyés par e-mail à contact@osenat.com
- envoyés par télécopie au numéro suivant :
00 33 (0)1 64 22 38 94
- remis au personnel sur place
- envoyés par la poste aux bureaux de la Société Osenat
Vous pouvez également donner des ordres d’achat par
téléphone. Ils doivent être confirmés avant la vente par lettre,
par fax ou par e-mail (voir ci-dessus). Dans le souci d’assurer un
service satisfaisant aux enchérisseurs, il vous est demandé de
vous assurer que nous avons bien reçu vos ordres d’achat par
écrit ou vos confirmations écrites d’ordres d’achat données par
téléphone au moins 24 heures avant la vente.

Enchérir par téléphone
Si vous ne pouvez être présent à la vente aux enchères, vous
pouvez enchérir directement par téléphone. Étant donné que le
nombre de lignes téléphoniques est limité, il est nécessaire de
prendre des dispositions 24 heures au moins avant la vente pour
obtenir ce service dans la mesure des disponibilités techniques.
Nous vous recommandons également d’indiquer un ordre
d’achat de sécurité que nous pourrons exécuter en votre nom
au cas où nous serions dans l’impossibilité de vous joindre par
téléphone. Des membres du personnel sont à votre disposition
pour enchérir par téléphone pour votre compte en anglais.

3. LA VENTE

Conditions de vente
Comme indiqué ci-dessus, la vente aux enchères est régie par
les règles figurant dans ce catalogue. Quiconque a l’intention
d’enchérir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent
être modifiées par affichage dans la salle des ventes ou par des
annonces faites par la personne habilitée à diriger la vente.

Accès aux lots pendant la vente
Par mesure de sécurité, l’accès aux lots pendant la vente sera
interdit.

Déroulement de la vente
La personne habilitée à diriger la vente commencera et
poursuivra les enchères au niveau qu’elle juge approprié et
peut enchérir de manière successive ou enchérir en réponse à
d’autres enchères, et ce au nom et pour le compte du vendeur, à
concurrence du prix de réserve.

4. APRÈS LA VENTE

Résultats de la vente
Si vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos
ordres d’achat, veuillez s’il vous plait téléphoner :
Osenat - Tél. 00 33 (0)1 64 22 27 62
Fax 00 33 (0)1 64 22 38 94
ou sur internet : www.osenat.com

Paiement
Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente.
Le paiement peut être effectué :
- Par chèque en euro ;
- En espèces en euro dans les limites suivantes :
- 1 000 € pour les commerçants
- 1 000 € pour les particuliers français
- 15 000 € pour les particuliers n’ayant pas leur domicile fiscal en
France, sur présentation d’une pièce d’identité et d’un justificatif
de domicile
- Par carte de crédit : Visa ou Mastercard
- Par virement en euro sur le compte :

Coordonnées bancaires :
HSBC FRANCE
Titulaire du compte
Osenat
5, RUE ROYALE
7730O FONTAINEBLEAU
Domiciliation : HSBC FR PARIS AUBER
Code banque : 30056
Code guichet : 00811
No compte : 08110133135
Clé RIB : 57
Identification internationale :
FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT : CCFRFRPP
Siret : 442 614 384 00042
APE : 741AO
No TVA intracommunautaire : FR 76442614384

N’oubliez pas d’indiquer votre nom et le numéro de votre bordereau
d’adjudication sur le formulaire de virement.

Enlèvement des achats
Enlèvement des achats – Frais de stockage
Les achats ne pourront être enlevés qu’après leur paiement.
Tous les lots pourront être retirés pendant ou après chaque vacation,
sur présentation de l’autorisation de délivrance du service comptable de
Osenat.
Nous recommandons vivement aux acheteurs de prendre
livraison de leurs lots après la vente.
Des frais de stockage seront facturés par Osenat aux acheteurs n’ayant
pas retiré leurs achats 15 jours après la vente, à raison de :
- 10 € par jour pour un meuble
- 5 € par jour pour un objet ou un tableau

Exportation des biens culturels.
Des certificats d’exportation pourront être nécessaires pour certains
achats et, dans certains cas, une autorisation douanière pourra
également être requise. L’Etat français a faculté de refuser d’accorder un
certificat d’exportation au cas où le lot est réputé être un trésor national.
Osenat n’assume aucune responsabilité du fait des décisions
administratives de refus de certificat d’exportation pouvant être prises.
Sont présentées ci-dessous, de manière non-exhaustive, les catégories
d’oeuvres ou objets d’art accompagnés de leurs seuils de valeur respectifs
au-dessus desquels un Certificat pour un bien culturel (dit «Passeport»)
peut être requis pour que le lot puisse sortir du territoire français.
Le seuil indiqué entre parenthèses est celui requis pour une demande de
sortie du territoire Européen, dans le cas où ce dernier diffère du premier
seuil.
- Peintures et tableaux en tous matériaux sur tous supports, ayant plus
de 50 ans d’âge 150.000 €
- Meubles et objets d’ameublement, tapis, tapisseries, horlogerie, ayant
plus de 50 ans d’âge 50.000 €
- Aquarelles, gouaches et pastels ayant plus de 50 ans d’âge 30.000 €
- Sculptures originales ou productions de l’art statuaire originales, et
copies produites par le même procédé que l’original ayant plus de 50 ans
d’âge 50.000 €
- Livres de plus de 100 ans d’âge 50.000 €
- Véhicules de plus de 75 ans d’âge 50.000 €
- Estampes, gravures, sérigraphies et lithographies originales et affiches
originales ayant plus de 50 ans d’âge 15.000 €
- Photographies, films et négatifs ayant plus de 50 ans d’âge 15.000 €
- Cartes géographiques imprimées ayant plus de 100 ans d’âge
15.000 €
- Incunables et manuscrits, y compris cartes et partitions (UE: quelle que
soit la valeur) 1.500 €
- Objets archéologiques de plus de 100 ans d’âge provenant directement
de fouilles(1)
- Objets archéologiques de plus de 100 ans d’âge ne provenant pas
directement de fouilles 1.500 €
- Eléments faisant partie intégrante de monuments artistiques,
historiques ou religieux (ayant plus de 100 ans d’âge) (1)
- Archives de plus de 50 ans d’âge (UE quelle soit la valeur) 300 €
(1) Pour ces catégories, la demande de certificat ne dépend pas de la valeur de l’objet,
mais de sa nature.

Droit de préemption
L’Etat peut exercer sur toute vente publique d’oeuvre d’art un droit de
préemption sur les biens proposés à la vente, par déclaration du ministre
chargé de la Culture aussitôt prononcée l’adjudication de l’objet mis en
vente. L’Etat dispose d’un délai de 15 (quinze) jours à compter de la vente
publique pour confirmer l’exercice de son droit de préemption. En cas de
confirmation, l’Etat se subroge à l’adjudicataire.

Indications du catalogue
Les indications portées sur le catalogue sont établies par la Société
Osenat Fontainebleau avec la diligence requise pour une société de
ventes volontaires de meubles aux enchères publiques, sous réserve
des rectifications affichées dans la salle de vente avant l’ouverture de
la vacation ou de celles annoncées par la personne habilitée à diriger la
vente en début de vacation et portées sur le procès-verbal de la vente.
Les indications seront établies compte tenu des informations données
par le vendeur, des connaissances scientifiques, techniques et artistiques
et de l’opinion généralement admise des experts et des spécialistes,
existantes à la date à laquelle les dites indications sont établies.
Les informations recueillies sur les formulaires d’enregistrement sont
obligatoires pour participer à la vente puis pour la prise en compte et
la gestion de l’adjudication. Vous pouvez connaître et faire rectifier les
données vous concernant, ou vous opposer pour motif légitime à leur
traitement ultérieur, en adressant une demande écrite accompagnée
d’une copie de votre pièce d’identité à l’opérateur de vente par courrier
ou par email. L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre
central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès
duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les
droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à
exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016
Paris.


CONDITIONS AND INFORMATION PRINCIPALLY
FOR BUYERS
All property is being offered under French Law and the conditions printed in this volume. lt is important that you read the following pages carefully.
The following pages give you as well useful information on how to buy at auction. Our staff is at your disposal to assist you.

BUYER’S PREMIUM
The purchase price will be the sum of the final bid plus a buyer’s premium of 20 % inc. taxes. sur une tranche jusqu’à 500 000 euros et de 11 % HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 500 000 euros.
Automobilia : 20% H.T.


VAT RULES
Non-European buyers may have all VAT invoiced refunded to them if they request so in writing to the accounting department within delay of 3 months of the date of sale, and if they provide Osenat with the third sample of the customs documentation (DAU) stamped by customs. Osenat must appear as shipper on the export document and the buyer as the consignee. The exportation has to be done within the legal delays and a maximum of 3 months of the date of sale.

1 - BEFORE THE AUCTION
Pre-sale estimates
The pre-sale estimate are intended as a guide for prospective buyers. Any bid between the high and the low pre-sale estimates offers a fair chance of success. lt is always advisable to consult us nearer the time of sales as estimates can be subject to revision.
Condition of Iots
Solely as a convenance, we may provide condition reports. All the property is sold in the condition in which they were offered for sale with all their imperfections and defects.
No claim can be accepted for minor restoration or small damages.
lt is the responsability of the prospective bidders to inspect each lot prior to the sale and to satisfy themselves that each lot corresponds with its description. Given that the re-lining, frames and finings constitute protective measures and not defects, they will not be noted. Any measurements provided are only approximate.
All prospective buyers shall have the opportunity to inspect each object for sale during the pre-sale exhibition in order to satisfy themselves as to characteristics, size as well as any necessary repairs or restoration.
Sale preview
Pre-auctions viewings are open to the public free of charge. Osenat is concerned for your safety while on our premises and we endeavour to display items safely so far as is reasonably practicable, Nevertheless, should you handle any items on view at our premises, you do so at you own risk.

2 - BIDDING IN THE SALE
Bids may be executed in person by paddle during the auction or by telephone, or by third person who vvill transmit the orders in writing or by telephone prior to the sale. The auctions will be conducted in euros. A currency converter wili be operated in the salesroom for your convenience but, as errors may occur, you should not rely upon it as substituts for bidding in euros.
Bidding in Person
To bid in person at the auction, you will need to register for and collect a numbered paddle before the auction begins. Proof of identity will be required.
If you wish to bid on a lot, please indicate clearly that you are bidding by raising you paddle and attracting the attention of the auctioneer. Should you be the successful buyers of any lot, please ensure that the auctioneer can see your paddle and that it is your number that is called out.
Should there be any doubts as to price or buyer, please draw the auctioneer’s attention to it immediately.
We will invoice all lots sold to the name and address in which the paddle has been registered and invoices cannot be transferred to other names and addresses. In the event of loss of your paddle, please inform the sales clerk immediately.
At the end of the sale, please return your paddle to the registration desk.

Bidding as principal
If you make a bid at auction, you do as principal and we may held you personally and solely liable for that bid unless it has been previously agreed that you do so on behalf of an identified and acceptable third party and you have produced a valid power of attorney acceptable to us.
Absentee bids
If you cannot attend the auction, we will pleased to execute written bids on your behalf. A bidding form can be found at the back of this catalogue. This service is free and confidential. Lots will be bought as cheaply as is consistent with other bide and the reserves. In the event of identical bids, the earliest bid received will take precedence. Always indicate a “ top limit ” - the hammer price to which you would stop bidding if you vvere attending the auction yourself
“ Buy ” and unlimited bids will not be accepted.
Orders shall be made in euro.
Written orders may be
- sent by e-mail at contact@osenat.com
- sent by fax to the following number: 00 33 (0) 1 80 81 90 01
- hand delivered to staff on the premises
- sent by post to the offices of Osenat.
You may also bid by telephone. Telephone bids must be confirmed before the auction by letter, fax or e-mail. These as well as written bids must be received 24 hours before the auction so that we can guarantee satisfaction.
Bidding by telephone
If you cannot attend the auction, it is possible to bid on the telephone. As the number of telephone lines is limited, it is necessary to make arrangements for this service 24 hours before the sale.
We also suggest that you leave a covering bid which we can execute on your behalf in the event we are unable to reach you by telephone. Osenat Fontainebleau staff are available to execute bids for you in English.

3 - AT THE Auction
Conditions of sale
As indicated above, the auction is governed by the conditions printed in this catalogue. Anyone considering bidding in the auction should read them carefully. They may be amended by way of notices posted in the salesroom or by way of announcement made by the auctioneer.
Access to the lots during the sale
For security reasons, prospective bidders will not be able to view the lots whilst the auction is taking place.
Auctioning
The auctioneer may commence and advance the bidding at levels he considers appropriate and is entitled to place consecutive and responsive bids on behalf of the vendor until the reserve price is achieved.

4 - AFTER THE AUCTiON
Results
If you would like to know the result of any absentee bids which you may have instructed us to place on your behalf, please contact:
Osenat - Tél. 00 33 (0)1 64 22 27 62
Fax 00 33 (0)1 64 22 38 94
or: www.osenat.com
Payment
Payment is due immediatly after the sale and may be made by the following method:
- checks in euro
- cash within the following limits:
- 1.000 euros for trade clients
- 1.000 euros for French private clients
- 15.000 euros for foreign tax nationals (non trade)
- credit cards VISA and MASTERCARD
- Bank transfers should be made to:

HSBC FRANCE
Account holder :
Osenat
9-11, RUE ROYALE
7730O FONTAINEBLEAU
Domiciliation: HSBC FR PARIS AUBER
Code banque: 30056
Code guichet: 00811
No compte: 08110133135
Clé RIB: 57
International identification:
FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT: CCFRFRPP
Siret: 442 614 384 00042
APE 741A0
No TVA intracommunautaire: FR 76442614384
Collection of Purchases – Storage fees
Purchases can only be collected after payment infull in cleared funds has been made to Osenat.
Purchased lots will become available only afterpayment infull has been made.
Storage fees will be charged by Osenat to purchasers who have not collected their items within 15 days from the sale as follows :
-         10 € per day for furniture
-         5 € per day for object or paintings

Export
Buyers should always check whether an export licence
is required before exporting. It is the buyer’s sole
responsibility to obtain any relevant export or import
licence. The denial of any licence or any delay in obtaining licences shall neither justify the rescission of any sale nor any delay in making full payment for the lot. Osenat can advise buyers on the detailed provisions of the export licensing regulations and will submitt any necessary export licence applications on request.
However, Osenat cannot ensure that a licence will be obtained. Local laws may prohibit of some property and/or may prohibit the resale of some property in the country of importation. As an illustration only, we set out below a selection of the categories of works or art, together with the value thresholds above for which a French «certificat pour un bien culturel» (also known as «passport») may be required so that the lot can leave the French territory; the thresholds indicated in brakets is the one required for an export licence application outside the EU, when the latter differs from the national threshold.
- Pictures entirely made by hand on any support and of any material, of more than 50 years of age : euros 150,000
- Furniture and objects, carpets, tapestries, clocks of more than 50 years of age : euros 50,000
- Watercolors, gouaches and pastels of more than 50 years of age
euros 30,000
- Original sculptures and copies of more than 50 years of age
euros 50,000
- Books of more than 100 years of age
euros 50,000
- Vehicules of more than 75 years of age
euros 50,000
- Drawings of more than 50 years of age
euros 15,000
- Prints, lithographs and posters of more than 50 years of age
 euros 15,000
- Photographs, films and negatives of more than 50 years of age                
euros 15,000
- Printed maps of more than 100 years of age       
euros 15,000
- Incunabula and manuscripts (EU whatever the value is)
euros 1,500
- Archaeology pieces of more than 100 years of age, originating directly from excavations    (1)
- Archaeology pieces of more than 100 years of age, not originating directly from excavations euros 1,500
- Parts of Historical, Religious or Architectural monuments of more than 100 years of age    (1)
- Archives of more than 50 years of age (EU whatever the value is) euros 300
(1) Application for licence for these categories is subject to the nature of the item.  
Preemption right
The French state retains a preemption right on certain works of art and archives which may be exercised during the auction.
In case of confirmation of the preemption right within fifteen (15) days from the date of the sale, the French state shall be subrogated in the buyers position.
Catalogue descriptions
OsenatOsenat shall exercise such due care when making express statements in catalogue descriptions, as amended by any notices posted in the salesroom prior to the opening of the auction or by announcement made by the auctioneer at the beginning of the auction and noted in the minutes of the sales, as is consistent with its role of an auction house and in the light of the information provided to it by vendor, of the scientific, technical and artistic knowledge, and the generally accepted opinions of relevant experts, at the time any such express statement is made.

Lotn 109
Résultat : 360000 €
1928 BUGATTI TYPE 44

CHASSIS 44646 moteur 402

Cabriolet Vanvooren 4 places

Le châssis équipé du moteur 402 est assemblé à l’usine Bugatti

courant août 1928 avec 46 autres châssis du même type. Pendant

l’année 1928, près de 570 châssis type 44 sont montés à l’atelier de

fabrication, soit une moyenne de plus de quarante- cinq unités par

mois. Ainsi presque la moitié des 3 litres construites est produite

cette année -là. La voiture châssis 44646/402 est livrée à Vanvooren

le 25 septembre 1928, ainsi que le châssis 44645/386. Le châssis lui

est facturé 51.000 ff. Parmi les quelques cinquante voitures vendues

ce mois-là, seules 5 seront carrossées par Vanvooren, il s’agit des

châssis 44642 à 44646. Il est certain que le véhicule est bien destiné

au carrossier de Courbevoie car le registre de vente indique le nom

du destinataire « Daste » qui est le directeur de la carrosserie, et les

initiales « V V » au crayon de mine. Un autre nom suit sur la page de

livraison, il s’agit du client privé ayant commandé la voiture. Il est

possible de lire le nom « Berriau ». Il est très rare que le nom d’un

client privé d’une voiture parisienne, soit indiqué dans le registre de

vente, il s’agit toujours d’une personnalité connue de Bugatti. Le nom

Berriau est peu courant, mais en 1928 la plus grande Soprano

française se nomme Simone Berriau. Pour nous conforter dans notre

hypothèse attribuant la Bugatti à cette artiste, il faut noter qu’entre

1926 et 1929, la seule personne au nom de Berriau dans l’annuaire

de Paris était : « Mme Simone Berriau, 92 boulevard Malesherbes,

Paris VIII ». Cette artiste à la carrière aussi longue que variée, eut la

bonne idée de publier en 1973 son autobiographie sous le titre «

Simone est comme ça ». Nous étant procuré un des rares exemplaires

sur le marché du livre d’occasion, nous n’osions espérer lire écrit de

sa propre plume ses souvenirs Bugatti. Mais le hasard est un ami

des chercheurs. Après avoir confié lors de ses débuts à l’Opéra-

Comique, vers 1924 « Nous étions descendu de Paris à Beauvallon

en deux jours dans ma grosse Voisin toute capitonnée, je conduisais

moi-même, j’aimais ça, j’ai rêvé de m’inscrire à la Targa Florio »

Simone Berriau note page 94 « Nous faisions beaucoup de ski nautique à

Cannes, et faisions aussi des promenades dans l’intérieur, vers Grasse,

Mougins et Vence ; je conduisais comme une folle sur les petites routes mal

entretenues qui sinuaient dans les pinèdes ,entre les collines de l’arrière- pays.

Je me grisais de vitesse au volant de mes deux Bugatti, une 3 litres racée et un

monstre rugissant de 5 litres, et m’entraînais pour les rallyes régionaux (j’ai

participé à plusieurs courses Cannes-Monte- Carlo et Cannes - Saint-Raphaël).

C’étaient des voitures décapotables ; Cécile Sorel retenait à deux mains ses

immenses chapeaux alors que j’avais opté pour la jugulaire, prenant une

habitude dont je ne me suis jamais départie. » Cet émouvant souvenir confirme

bien l’achat du cabriolet 3 litres par l’artiste. Nous pouvons ainsi vous présenter

la première propriétaire de ce cabriolet : Simone Berriau (1896-1984). Né dans

le Calvados, Simone Bossis passe son enfance en Loire Atlantique avant de

partir au Maroc à quinze ans. Elle s’y marie bientôt avec le colonel Berriau,

bras droit du Maréchal Lyautey, et rentre en France au décès de son époux en

1918 après la naissance de sa fille Helena. Le Glaoui, Pacha de Marrakech lui

offrira son or et ses palais, mais elle ne lui cédera qu’en conservant sa liberté.

Elle débute une carrière de Soprano à l’Opéra-Comique en 1923. Elle passe

son permis de conduire en 1924. Une forte amitié la liera toute sa vie avec

l’écrivain Colette et la fantasque Cecile Sorel. En 1928, elle est riche et âgée de

32 ans, au faite de sa gloire, l’achat d’une Bugatti n’est pas incongru, et

sa passion pour l’automobile est déjà assumée. Le Tout Paris défile

dans la vie et la carrière de cette femme au destin exceptionnel. Albert

Wolff, directeur de l’Opéra-Comique devient son compagnon et fait

d’elle cette cantatrice qui interprète Carmen et Mélisande. Toscanini la

courtise. Elle vit avec l’auteur dramatique Yves Mirande. Cocteau et

Guitry deviennent ses familiers. Elle débute dans le cinéma en 1935 et

devient directrice du théâtre Antoine en 1943. Elle monte tout le théâtre

de Sarthe, du Camus et du Simone de Beauvoir. S. Berriau présente

souvent de belles voitures en concours d’Elégance : Telle l’Hispano

-Suiza J12 de Mme Deutsch de la Meurthe en 1934 et en 1939 une

Cadillac Franay au concours du Bois de Boulogne. Elle est surtout

attirée par la vitesse et possède un des plus rapides bateaux de course

de la Méditerranée , le « Sim-Sim » en acajou avec moteur de 325 cv

Dodge, qu’elle pilote elle- même avec succès au premier Grand Prix de

l’A.C.F lors de la semaine motonautique de Cannes en août 1933. « Ce

n’est pas difficile, confie-t-elle au « Figaro », il suffit d’un peu de

précision, un peu de cran et le gout de la lutte ». Piloter un canot à plus

de soixante de moyenne, et une Bugatti 3 litres à cent trente, sont des

plaisirs similaires. Le nom de Simone Berriau est pour toujours attaché à celui du théâtre Antoine, boulevard de Strasbourg à Paris, dont elle fut la

directrice de 1943 à 1983. La Bugatti est immatriculée sous le numéro 7932

RB 3, à Paris. Ce numéro date bien d’octobre 1928. Il s’agit de la première

plaque minéralogique issue pour cette voiture. Le véhicule change

probablement de mains le 15 octobre 1929 au profit d’un second propriétaire

parisien. On peut imaginer que S.Berriau achète alors sa 5 litres type 46. La

Bugatti 3 litres est revendue dans le Tarn un an plus tard. Elle reçoit la plaque

8402 XV le 25 septembre 1930. Au nom de « S .A. SABATIE et Cie » avenue

de Lavaur à Castres. La seule société Sabatié de la région était celle de «

Aristide Sabatié, Laines et Peaux » dont l’usine était à Hauterive près de

Castres. Le cabriolet est revendu deux ans plus tard dans l’Hérault. Le

véhicule est alors immatriculé sous le numéro 5809 GP 2, le 8 mai 1932, au

nom de Albert SALZE, demeurant 23 avenue de Verdun à Montpellier. Le 27

mars 1933, son épouse met la carte grise à son nom. Au début de 1934, la

Bugatti est revendue par un garage situé rue Levat à Montpellier. Le nouvel

acquéreur possède un domicile dans cette même rue, selon les souvenirs de

sa fille. En effet la famille Seguin possède un domicile au 10 rue Levat au

nom d’Etienne Seguin, le père de Georges Seguin, le futur propriétaire. Le 2

février 1934, Georges SEGUIN, domicilié à « la Boissière » commune de

Jonquières Saint Vincent dans le Gard devient pour longtemps le nouveau

propriétaire du cabriolet 3 litres, immatriculé maintenant 6672 FN 2. En

1935, la Bugatti emmène la famille visiter les châteaux de la Loire. Elle sera

la voiture de tous les jours de G. Seguin, et le conduira en villégiature à

Biarritz, ou en visite chez ses cousins du Périgord ou du Gers, propriétaires

l’un d’une Técla 1500 et l’autre d’une 2L300 Grand Sport. Bon sang ne

saurait mentir ! Le dimanche la Bugatti est prête pour emmener toute la

famille à la messe du village. Lorsqu’il quitte le Gard pour s’installer dans le

Lot et Garonne, G. Seguin emporte avec lui sa chère Bugatti, dont l’entretien

est sans doute confié à un garagiste de Beaucaire. Elle est ainsi enregistrée

sous le numéro 3532 JV 4, le 11 juin 1946 à son nouveau domicile dans le

village de Trentels - Ladignac. Pour le mariage de sa fille Odette avec Marc

Fabre le 7 août 1947, la Bugatti est de sortie et pose avec les jeunes époux

dans la campagne. Georges Seguin sera maire de Trentels de 1959 à son

décès en 1971. Son gendre Marc Fabre lui succédera dans cette fonction

jusqu’en 1983.Les trois enfants de celui-ci jouaient à cheval sur le long capot

de la Bugatti endormie dans la grange. Edouard né en 1950, avait dix ans,

ainsi nous savons que la vente n’est pas avant 1960. Aux début des années

soixante ,un jeune passionné de Bugatti originaire du Gers, tout proche, chasse les belles classiques dans sa province. Jean-Louis Latrille

apprend l’existence de deux Bugatti au château de Trentels et s’y rend au

volant de sa Dauphine 1093. Il découvre une Brescia 16 soupapes en

carrosserie deux places « La bordelaise » et la 3 litres. L’affaire est

rondement menée, la Brescia sera vite exportée en Belgique et la type

44 conservée un temps. Dans la précipitation de l’achat, le jeune amateur

charge sur plateau la 3 litres qui n’est plus roulante, car sa boite de vitesse

sert de seconde boite à la camionnette de l’exploitation. Quinze ans plus

tard, un collectionneur bordelais passe à Trentels et récupère les

dernières pièces Bugatti qui trainent dans la grange, plus la boite de

vitesse qu’il démonte lui-même sur la camionnette! Georges Seguin

utilisera l’argent pour s’offrir une 2 Cv Citroën neuve. Selon certains

souvenirs de collectionneurs, il semblerait que la voiture fut acquise par

Mr P. auprès du collectionneur et marchand Mette de Saint André de

Cubzac vers 1968. Michel Menier se souvient en tout cas que Mr P. avait

acheté le véhicule à un marchand du Sud Ouest. Nous retrouvons le

cabriolet Vanvooren restauré aux Coupes de l’Age d’Or à Montlhery le

19 octobre 1969. Il est engagé sous le numéro 11 par l’équipage « Menier

-Arboré ». Arboré était un charcutier ami de la famille qui profita du voyage

avec les Menier pour ce qui fut sans doute la première sortie de la voiture

après restauration. Sur la piste, une douzaine de Bugatti faisait le

spectacle accompagné par plus de cinquante autres parmi les plus

nobles représentantes des voitures de sport et courses de l’entre deux

guerre. L’Age d’Or renaissait à Montlhery. La voiture sort à l’évidence de

restauration car l’essieu avant semble fraichement nickelé, la peinture

rutilante. Le numéro de Police peut être 801 A 33 si la voiture provient

bien de chez Mette à Bordeaux. La peinture verte, les panneaux et sièges

de même couleur ont ainsi été réalisés entre 1968 et 1969. Odette Fabre-

Seguin nous a confié que la voiture de son père était de couleur noire

avec les siège en cuir peau de porc clair. Le nouveau propriétaire du

véhicule en 1969, Mr P. utilisera à plusieurs reprises le cabriolet Vanvooren

pour participer dans les années soixante- dix et quatre -vingt à des rallyes

locaux, dont un rallye de Lorient. Mais son heure de gloire sera son

apparition dans le film Raboliot, tiré du roman éponyme de Maurice

Genevoix, et tourné en Sologne, en novembre 1972. L’extrait de la bande

annonce de 9 minutes, disponible par l’INA, laisse découvrir à la quatrième

minute, la belle 3 litres, décapotée en Milord, rouler en sous -bois, avant

que Mr Le Comte et ses deux dalmatiens n’en descendent. Pour

l’occasion elle est affublée de fausses plaques « 801 HX ». On a ainsi

conservé les premiers chiffres de son immatriculation des années

cinquante, visible sur la photo à Montlhéry en octobre 1969. Depuis plus

de trente ans, la 3 litres était remisée dans un grand hangar. L’inspection

du véhicule lors de son exposition à Retromobile 2018. La voiture

présentée possède bien sa carrosserie élaborée en octobre 1928 par

Vanvooren, pour Simone Berriau, et restaurée à la fin des années

soixante. Sur la cloison pare-feu est fixée la plaque châssis d’origine qui

laisse lire « 44646 - 17 HP ». Le moteur porte sur sa patte de fixation

arrière gauche, gravé correctement le numéro du châssis 44646. La patte

avant droite du même carter inférieur porte le numéro de moteur 402.

L’essieu avant est trop corrodé pour laisser voir un numéro. Le tableau de

bord est complet avec montre, compteur de vitesse, ampèremètre et

jauge à essence dans le grand cadran ovale. Nous savons que la boite de

vitesse fut changée, elle provient d’une autre type 44, et conforme au

modèle d’origine. Le véhicule est complet et conforme à son aspect

d’origine. La restauration nécessaire pour redonner à ce cabriolet 3 litres

tout l’éclat de sa jeunesse parisienne, sera motivée par la rareté du

modèle et le fait qu’aucune pièce me manque ou ne soit non conforme à

l’origine.

Pierre- Yves LAUGIER

109

1928

BUGATTI TYPE 44

Chassis #44646

Engine #402

4 Seaters Cabriolet by Vanvooren



The chassis equipped with the 402 engine has been assembled at the Bugatti factory in August 1928 with another 46 chassis of the same type. During the year 1928, nearly 570 chassis type 44 were mounted at the manufacture, an average of more than forty-five units per month. Thus almost half of the 3 liters built is produced this year. The chassis 44646/402 has been delivered to Vanvooren on September 25, 1928, as well as chassis 44645/386. The chassis has been charged 51,000 ff. Among the fifty or so cars sold that month, only 5 will be bodied by Vanvooren, it is the chassis 44642 to 44646. It is certain that the vehicle is well intended for the coachbuilder of Courbevoie because the sales register indicates the name of the recipient "Daste" who is the director of the bodywork, and the initials "VV" in the pencil. Another name follows on the delivery page, it is about the private customer who ordered the car. It is possible to read the name "Berriau". It is very rare that the name of a private customer of a Parisian car is indicated in the sales register, it is always a known personality of Bugatti. The name Berriau is unusual, but in 1928 the greatest French Soprano was named Simone Berriau. To comfort us in our hypothesis attributing the Bugatti to this artist, it should be noted that between 1926 and 1929, the only person in the name of Berriau in the Paris directory was: "Mrs. Simone Berriau, 92 boulevard Malesherbes, Paris VIII" . This artist with a career as long as varied, had the good idea to publish in 1973 his autobiography under the title "Simone is like that". Having obtained one of the rare copies on the used book market, we did not dare to hope to read from her own pen her Bugatti memories. But chance is a friend of the researchers. After having confided during her debut at the Opéra-Comique, around 1924 "We had come down from Paris to Beauvallon in two days in my big neighbor padded, I drove myself, I loved it, I dreamed of register for the Targa Florio »Simone Berriau note page 94 "We did a lot of water skiing in Cannes, and also took walks in the interior, to Grasse, Mougins and Vence; I drove like mad on the little poorly maintained roads winding through the pine forests between the hills of the hinterland. I was giddy with my two Bugattis, a racy 3 liters and a roaring 5-liter monster, and coached it for regional rallies (I took part in several Cannes-Monte-Carlo and Cannes-Saint-Laurent races). Raphael). They were convertibles; Cécile Sorel with both hands held her huge hats while I had chosen the jugular, taking a habit that I never departed. This moving memory confirms the purchase of the 3-liter cabriolet by the artist. We can thus present you the first owner of this convertible: Simone Berriau (1896-1984). Born in Calvados, Simone Bossis spent her childhood in Loire Atlantique before leaving for Morocco at the age of fifteen. She married there soon with Colonel Berriau, right arm of Marshal Lyautey, and returned to France on the death of her husband in 1918 after the birth of their daughter Helena. The Glaoui, Pacha of Marrakech will offer her his gold and his palaces, but it will yield to him only by preserving her freedom. She began a career as a Soprano at the Opéra-Comique in 1923. She passed her driving license in 1924. A strong friendship will bind her all her life with the writer Colette and the whimsical Cecile Sorel. In 1928, she is rich and aged 32, at the height of his glory, the purchase of a Bugatti is not incongruous, and her passion for the automobile is already assumed. The All Paris parade in the life and career of this woman with exceptional destiny. Albert Wolff, director of the Opéra-Comique becomes her companion and makes of her this singer who interprets Carmen and Mélisande. Toscanini courts her. She lives with playwright Yves Mirande. Cocteau and Guitry become her familiar. She began in cinema in 1935 and became director of the Antoine theater in 1943. She went up all the theater of Sarthe, Camus and Simone de Beauvoir. S. Berriau often presents beautiful cars in competition of Elegance: Such as the Hispano-Suiza J12 of Mrs Deutsch de la Meurthe in 1934 and in 1939 a Cadillac Franay at the contest of the Bois de Boulogne. She is especially attracted by speed and has one of the fastest racing boats in the Mediterranean, the "Sim-Sim" mahogany with a 325cv Dodge engine, which she herself successfully pilot at the first Grand Prix of the ACF during the Cannes Motorcycle Week in August 1933. "It's not difficult," she says to "Figaro", just a little precision, a little guts and the taste of the fight ". Riding a canoe to more than sixty average, and a Bugatti 3 liters to a hundred and thirty, are similar pleasures. The name of Simone Berriau is forever attached to hunt beautiful classics in his province. Jean-Louis Latrille learns of the existence of two Bugatti at Trentels Castle and goes to the wheel of his Dauphine 1093. He discovers a two-seater Brescia 16 valves "La Bordelaise" and 3 liters. The case is conducted quickly, Brescia will be quickly exported to Belgium and the type 44 kept a time. In the rush of the purchase, the young amateur loads on the board the 3 liters that no longer roll, because its gearbox serves as a second one to the van of the farm. Fifteen years later, a Bordeaux collector goes to Trentels and retrieves the last Bugatti parts hung in the barn, as well as the gearbox he dismounts on the van! Georges Seguin will use the money to buy a new 2 Cv Citroën. According to the memories of some collectors, it seems that the car was acquired by Mr P. from the collector and merchant Mette de Saint Andre de Cubzac around 1968. Michel Menier recalls in any case that Mr P. bought the vehicle from a South West dealership. We find the convertible Vanvooren restored to the Golden Age Cups in Montlhéry on October 19, 1969. It is engaged under the number 11 by the crew "Menier-Arboré". Arboré was a family friend who took advantage of the trip with Menier for what was undoubtedly the first output of the car after the restoration. On the track, a dozen of Bugatti made the show accompanied by more than fifty others among the noblest representatives of sports cars and races between the wars. The golden age is reborn in Montlhéry. The car obviously comes out of the restoration because the front axle seems freshly nickeled, the paint glossy. The police number can be 801 TO 33 if the car comes from Mette to Bordeaux. The green paint, panels and seats of the same color were manufactured between 1968 and 1969. Odette Fabre-Seguin told us that her father's car was black with the seat of light pork skin leather. The new owner of the vehicle in 1969, Mr. P. will use several times the Vanvooren convertible to participate in the seventies and eighties in local rallies, including a rally in Lorient. But its moment of glory will be its appearance in the film Raboliot, taken from the eponymous novel by Maurice Genevoix, and shot in Sologne, in November 1972. The extract of the trailer of 9 minutes, available by the INA, reveals the fourth minute, the beautiful 3 liters, decapitated at Milord, rolled in wood, before M. Le Comte and his two Dalmatians descend. For the occasion it is decorated with false plates "801 HX". We have thus kept the first figures of his recording of the fifties, visible in the photo of Montlhéry in October 1969. For more than thirty years, the 3 liters were stored in a large shed.

The inspection of the vehicle during its exhibition at Retromobile 2018.

The car was presented with its body developed in October 1928 by Vanvooren for Simone Berriau, and restored in the late sixties. On the firewall is attached the original chassis plate that reads "44646-17 HP". The engine is on its left rear bracket, properly engraved with chassis number 44646. The right front bracket of the same crankcase has engine number 402. The front axle is too corroded to show a number. The dashboard is complete with watch, speedometer, ammeter and gas gauge in the large oval dial. We know that the gearbox has been changed, it comes from another type 44, and conforms to the original model. The vehicle is complete and conforms to its original appearance. The restoration necessary to give back to this cabriolet 3 liters all the brilliance of its Parisian youth, will be motivated by the scarcity of the model and the fact that all parts are conform to the origin.



Pierre-Yves LAUGIER

Automobilia & Automobiles de collection

date de la vente
Samedi 24 mars 2018 à 14h30
lieu de vente
Fontainebleau, 9-11, rue Royale 77300 Fontainebleau
Osenat
EMail :
contact@osenat.com
tel :
01 64 22 27 62

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INFORMATIONS SUR LA VENTE
REPRISE DE LA VENTE A 14H30
FIN DES LOTS AUTOMOBILIA SUIVIS DES AUTOMOBILES DE COLLECTION


Expositions publiques :
Grand Garage 'Napoléon'
5 rue royale 77300 Fontainebleau

Jeudi 22 mars de 10h à 19h
Vendredi 23 mars de 10h à 19h
Samedi 24 mars de 10h à 12h


Directeur du Département :
Stéphane PAVOT
Directeur du Département
Automobiles de Collection
+33 (0)1 80 81 90 10
+33 (0)6 81 59 85 65
s.pavot@osenat.com

Annabelle REBELO
Administration du département
Automobiles de Collection
+33 (0)1 80 81 90 10
a.rebelo@osenat.com

Spécialistes :
Automobilia
Gérard Prévot
+33 (0)6 75 37 54 59

Estelle PERRY
+33 (0)6 63 20 76 74

Automobiles
Olivier LEGLEYE
+33 (0)6 68 95 47 94
o.legleye@osenat.com

Patrice MOREAU
+33 (0)6 80 72 72 75

Alain GAUCHET
+33 (0)6 07 69 11 94
CONDITIONS DE VENTE
Conditions générales de vente

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imprimées dans ce catalogue. Il est important que vous lisiez
attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent
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une commission d’achat de 16,67 % HT (soit 20 % TTC) sur une tranche
jusqu’à 500 000 euros et de 11 % HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 500 000
euros.
Automobilia : L’acheteur paiera au profit de Osenat, en sus du prix d’adjudication,
une commission d’achat de 20 % HT (soit 24 % TTC) sur une tranche
jusqu’à 100 000 euros et de 13 % HT (soit 15,6 % TTC) à partir de 100
000 euros.
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( 3,59% TTC) sera ajoutée à cette commission.

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de l’estimation haute a des chances raisonnables de succès. Nous
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dans l’état où ils se trouvent au moment de la vente avec leurs
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relativement aux restaurations d’usage et petits accidents.
Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d’examiner
chaque lot avant la vente et de compter sur leur propre jugement
aux fins de vérifier si chaque lot correspond à sa description.
Le ré-entoilage, le parquetage ou le doublage constituant une
mesure conservatoire et non un vice ne seront pas signalés. Les
dimensions sont données à titre indicatif.
Dans le cadre de l’exposition d’avant-vente, tout acheteur
potentiel aura la possibilité d’inspecter préalablement à la vente
chaque objet proposé à la vente afin de prendre connaissance de
l’ensemble de ses caractéristiques, de sa taille ainsi que de ses
éventuelles réparations ou restaurations.

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session de vente, vous voudrez bien restituer votre raquette au
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au cas où nous serions dans l’impossibilité de vous joindre par
téléphone. Des membres du personnel sont à votre disposition
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3. LA VENTE

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les règles figurant dans ce catalogue. Quiconque a l’intention
d’enchérir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent
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Accès aux lots pendant la vente
Par mesure de sécurité, l’accès aux lots pendant la vente sera
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Déroulement de la vente
La personne habilitée à diriger la vente commencera et
poursuivra les enchères au niveau qu’elle juge approprié et
peut enchérir de manière successive ou enchérir en réponse à
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concurrence du prix de réserve.

4. APRÈS LA VENTE

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Le paiement peut être effectué :
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- 1 000 € pour les commerçants
- 1 000 € pour les particuliers français
- 15 000 € pour les particuliers n’ayant pas leur domicile fiscal en
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- Par virement en euro sur le compte :

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Enlèvement des achats – Frais de stockage
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Tous les lots pourront être retirés pendant ou après chaque vacation,
sur présentation de l’autorisation de délivrance du service comptable de
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Des certificats d’exportation pourront être nécessaires pour certains
achats et, dans certains cas, une autorisation douanière pourra
également être requise. L’Etat français a faculté de refuser d’accorder un
certificat d’exportation au cas où le lot est réputé être un trésor national.
Osenat n’assume aucune responsabilité du fait des décisions
administratives de refus de certificat d’exportation pouvant être prises.
Sont présentées ci-dessous, de manière non-exhaustive, les catégories
d’oeuvres ou objets d’art accompagnés de leurs seuils de valeur respectifs
au-dessus desquels un Certificat pour un bien culturel (dit «Passeport»)
peut être requis pour que le lot puisse sortir du territoire français.
Le seuil indiqué entre parenthèses est celui requis pour une demande de
sortie du territoire Européen, dans le cas où ce dernier diffère du premier
seuil.
- Peintures et tableaux en tous matériaux sur tous supports, ayant plus
de 50 ans d’âge 150.000 €
- Meubles et objets d’ameublement, tapis, tapisseries, horlogerie, ayant
plus de 50 ans d’âge 50.000 €
- Aquarelles, gouaches et pastels ayant plus de 50 ans d’âge 30.000 €
- Sculptures originales ou productions de l’art statuaire originales, et
copies produites par le même procédé que l’original ayant plus de 50 ans
d’âge 50.000 €
- Livres de plus de 100 ans d’âge 50.000 €
- Véhicules de plus de 75 ans d’âge 50.000 €
- Estampes, gravures, sérigraphies et lithographies originales et affiches
originales ayant plus de 50 ans d’âge 15.000 €
- Photographies, films et négatifs ayant plus de 50 ans d’âge 15.000 €
- Cartes géographiques imprimées ayant plus de 100 ans d’âge
15.000 €
- Incunables et manuscrits, y compris cartes et partitions (UE: quelle que
soit la valeur) 1.500 €
- Objets archéologiques de plus de 100 ans d’âge provenant directement
de fouilles(1)
- Objets archéologiques de plus de 100 ans d’âge ne provenant pas
directement de fouilles 1.500 €
- Eléments faisant partie intégrante de monuments artistiques,
historiques ou religieux (ayant plus de 100 ans d’âge) (1)
- Archives de plus de 50 ans d’âge (UE quelle soit la valeur) 300 €
(1) Pour ces catégories, la demande de certificat ne dépend pas de la valeur de l’objet,
mais de sa nature.

Droit de préemption
L’Etat peut exercer sur toute vente publique d’oeuvre d’art un droit de
préemption sur les biens proposés à la vente, par déclaration du ministre
chargé de la Culture aussitôt prononcée l’adjudication de l’objet mis en
vente. L’Etat dispose d’un délai de 15 (quinze) jours à compter de la vente
publique pour confirmer l’exercice de son droit de préemption. En cas de
confirmation, l’Etat se subroge à l’adjudicataire.

Indications du catalogue
Les indications portées sur le catalogue sont établies par la Société
Osenat Fontainebleau avec la diligence requise pour une société de
ventes volontaires de meubles aux enchères publiques, sous réserve
des rectifications affichées dans la salle de vente avant l’ouverture de
la vacation ou de celles annoncées par la personne habilitée à diriger la
vente en début de vacation et portées sur le procès-verbal de la vente.
Les indications seront établies compte tenu des informations données
par le vendeur, des connaissances scientifiques, techniques et artistiques
et de l’opinion généralement admise des experts et des spécialistes,
existantes à la date à laquelle les dites indications sont établies.
Les informations recueillies sur les formulaires d’enregistrement sont
obligatoires pour participer à la vente puis pour la prise en compte et
la gestion de l’adjudication. Vous pouvez connaître et faire rectifier les
données vous concernant, ou vous opposer pour motif légitime à leur
traitement ultérieur, en adressant une demande écrite accompagnée
d’une copie de votre pièce d’identité à l’opérateur de vente par courrier
ou par email. L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre
central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès
duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les
droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à
exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016
Paris.


CONDITIONS AND INFORMATION PRINCIPALLY
FOR BUYERS
All property is being offered under French Law and the conditions printed in this volume. lt is important that you read the following pages carefully.
The following pages give you as well useful information on how to buy at auction. Our staff is at your disposal to assist you.

BUYER’S PREMIUM
The purchase price will be the sum of the final bid plus a buyer’s premium of 20 % inc. taxes. sur une tranche jusqu’à 500 000 euros et de 11 % HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 500 000 euros.
Automobilia : 20% H.T.


VAT RULES
Non-European buyers may have all VAT invoiced refunded to them if they request so in writing to the accounting department within delay of 3 months of the date of sale, and if they provide Osenat with the third sample of the customs documentation (DAU) stamped by customs. Osenat must appear as shipper on the export document and the buyer as the consignee. The exportation has to be done within the legal delays and a maximum of 3 months of the date of sale.

1 - BEFORE THE AUCTION
Pre-sale estimates
The pre-sale estimate are intended as a guide for prospective buyers. Any bid between the high and the low pre-sale estimates offers a fair chance of success. lt is always advisable to consult us nearer the time of sales as estimates can be subject to revision.
Condition of Iots
Solely as a convenance, we may provide condition reports. All the property is sold in the condition in which they were offered for sale with all their imperfections and defects.
No claim can be accepted for minor restoration or small damages.
lt is the responsability of the prospective bidders to inspect each lot prior to the sale and to satisfy themselves that each lot corresponds with its description. Given that the re-lining, frames and finings constitute protective measures and not defects, they will not be noted. Any measurements provided are only approximate.
All prospective buyers shall have the opportunity to inspect each object for sale during the pre-sale exhibition in order to satisfy themselves as to characteristics, size as well as any necessary repairs or restoration.
Sale preview
Pre-auctions viewings are open to the public free of charge. Osenat is concerned for your safety while on our premises and we endeavour to display items safely so far as is reasonably practicable, Nevertheless, should you handle any items on view at our premises, you do so at you own risk.

2 - BIDDING IN THE SALE
Bids may be executed in person by paddle during the auction or by telephone, or by third person who vvill transmit the orders in writing or by telephone prior to the sale. The auctions will be conducted in euros. A currency converter wili be operated in the salesroom for your convenience but, as errors may occur, you should not rely upon it as substituts for bidding in euros.
Bidding in Person
To bid in person at the auction, you will need to register for and collect a numbered paddle before the auction begins. Proof of identity will be required.
If you wish to bid on a lot, please indicate clearly that you are bidding by raising you paddle and attracting the attention of the auctioneer. Should you be the successful buyers of any lot, please ensure that the auctioneer can see your paddle and that it is your number that is called out.
Should there be any doubts as to price or buyer, please draw the auctioneer’s attention to it immediately.
We will invoice all lots sold to the name and address in which the paddle has been registered and invoices cannot be transferred to other names and addresses. In the event of loss of your paddle, please inform the sales clerk immediately.
At the end of the sale, please return your paddle to the registration desk.

Bidding as principal
If you make a bid at auction, you do as principal and we may held you personally and solely liable for that bid unless it has been previously agreed that you do so on behalf of an identified and acceptable third party and you have produced a valid power of attorney acceptable to us.
Absentee bids
If you cannot attend the auction, we will pleased to execute written bids on your behalf. A bidding form can be found at the back of this catalogue. This service is free and confidential. Lots will be bought as cheaply as is consistent with other bide and the reserves. In the event of identical bids, the earliest bid received will take precedence. Always indicate a “ top limit ” - the hammer price to which you would stop bidding if you vvere attending the auction yourself
“ Buy ” and unlimited bids will not be accepted.
Orders shall be made in euro.
Written orders may be
- sent by e-mail at contact@osenat.com
- sent by fax to the following number: 00 33 (0) 1 80 81 90 01
- hand delivered to staff on the premises
- sent by post to the offices of Osenat.
You may also bid by telephone. Telephone bids must be confirmed before the auction by letter, fax or e-mail. These as well as written bids must be received 24 hours before the auction so that we can guarantee satisfaction.
Bidding by telephone
If you cannot attend the auction, it is possible to bid on the telephone. As the number of telephone lines is limited, it is necessary to make arrangements for this service 24 hours before the sale.
We also suggest that you leave a covering bid which we can execute on your behalf in the event we are unable to reach you by telephone. Osenat Fontainebleau staff are available to execute bids for you in English.

3 - AT THE Auction
Conditions of sale
As indicated above, the auction is governed by the conditions printed in this catalogue. Anyone considering bidding in the auction should read them carefully. They may be amended by way of notices posted in the salesroom or by way of announcement made by the auctioneer.
Access to the lots during the sale
For security reasons, prospective bidders will not be able to view the lots whilst the auction is taking place.
Auctioning
The auctioneer may commence and advance the bidding at levels he considers appropriate and is entitled to place consecutive and responsive bids on behalf of the vendor until the reserve price is achieved.

4 - AFTER THE AUCTiON
Results
If you would like to know the result of any absentee bids which you may have instructed us to place on your behalf, please contact:
Osenat - Tél. 00 33 (0)1 64 22 27 62
Fax 00 33 (0)1 64 22 38 94
or: www.osenat.com
Payment
Payment is due immediatly after the sale and may be made by the following method:
- checks in euro
- cash within the following limits:
- 1.000 euros for trade clients
- 1.000 euros for French private clients
- 15.000 euros for foreign tax nationals (non trade)
- credit cards VISA and MASTERCARD
- Bank transfers should be made to:

HSBC FRANCE
Account holder :
Osenat
9-11, RUE ROYALE
7730O FONTAINEBLEAU
Domiciliation: HSBC FR PARIS AUBER
Code banque: 30056
Code guichet: 00811
No compte: 08110133135
Clé RIB: 57
International identification:
FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT: CCFRFRPP
Siret: 442 614 384 00042
APE 741A0
No TVA intracommunautaire: FR 76442614384
Collection of Purchases – Storage fees
Purchases can only be collected after payment infull in cleared funds has been made to Osenat.
Purchased lots will become available only afterpayment infull has been made.
Storage fees will be charged by Osenat to purchasers who have not collected their items within 15 days from the sale as follows :
-         10 € per day for furniture
-         5 € per day for object or paintings

Export
Buyers should always check whether an export licence
is required before exporting. It is the buyer’s sole
responsibility to obtain any relevant export or import
licence. The denial of any licence or any delay in obtaining licences shall neither justify the rescission of any sale nor any delay in making full payment for the lot. Osenat can advise buyers on the detailed provisions of the export licensing regulations and will submitt any necessary export licence applications on request.
However, Osenat cannot ensure that a licence will be obtained. Local laws may prohibit of some property and/or may prohibit the resale of some property in the country of importation. As an illustration only, we set out below a selection of the categories of works or art, together with the value thresholds above for which a French «certificat pour un bien culturel» (also known as «passport») may be required so that the lot can leave the French territory; the thresholds indicated in brakets is the one required for an export licence application outside the EU, when the latter differs from the national threshold.
- Pictures entirely made by hand on any support and of any material, of more than 50 years of age : euros 150,000
- Furniture and objects, carpets, tapestries, clocks of more than 50 years of age : euros 50,000
- Watercolors, gouaches and pastels of more than 50 years of age
euros 30,000
- Original sculptures and copies of more than 50 years of age
euros 50,000
- Books of more than 100 years of age
euros 50,000
- Vehicules of more than 75 years of age
euros 50,000
- Drawings of more than 50 years of age
euros 15,000
- Prints, lithographs and posters of more than 50 years of age
 euros 15,000
- Photographs, films and negatives of more than 50 years of age                
euros 15,000
- Printed maps of more than 100 years of age       
euros 15,000
- Incunabula and manuscripts (EU whatever the value is)
euros 1,500
- Archaeology pieces of more than 100 years of age, originating directly from excavations    (1)
- Archaeology pieces of more than 100 years of age, not originating directly from excavations euros 1,500
- Parts of Historical, Religious or Architectural monuments of more than 100 years of age    (1)
- Archives of more than 50 years of age (EU whatever the value is) euros 300
(1) Application for licence for these categories is subject to the nature of the item.  
Preemption right
The French state retains a preemption right on certain works of art and archives which may be exercised during the auction.
In case of confirmation of the preemption right within fifteen (15) days from the date of the sale, the French state shall be subrogated in the buyers position.
Catalogue descriptions
OsenatOsenat shall exercise such due care when making express statements in catalogue descriptions, as amended by any notices posted in the salesroom prior to the opening of the auction or by announcement made by the auctioneer at the beginning of the auction and noted in the minutes of the sales, as is consistent with its role of an auction house and in the light of the information provided to it by vendor, of the scientific, technical and artistic knowledge, and the generally accepted opinions of relevant experts, at the time any such express statement is made.

Automobilia & Automobiles de collection

date de la vente
Samedi 24 mars 2018 à 14h30
lieu de vente
Fontainebleau, 9-11, rue Royale 77300 Fontainebleau
Osenat
EMail :
contact@osenat.com
tel :
01 64 22 27 62

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INFORMATIONS SUR LA VENTE
REPRISE DE LA VENTE A 14H30
FIN DES LOTS AUTOMOBILIA SUIVIS DES AUTOMOBILES DE COLLECTION


Expositions publiques :
Grand Garage 'Napoléon'
5 rue royale 77300 Fontainebleau

Jeudi 22 mars de 10h à 19h
Vendredi 23 mars de 10h à 19h
Samedi 24 mars de 10h à 12h


Directeur du Département :
Stéphane PAVOT
Directeur du Département
Automobiles de Collection
+33 (0)1 80 81 90 10
+33 (0)6 81 59 85 65
s.pavot@osenat.com

Annabelle REBELO
Administration du département
Automobiles de Collection
+33 (0)1 80 81 90 10
a.rebelo@osenat.com

Spécialistes :
Automobilia
Gérard Prévot
+33 (0)6 75 37 54 59

Estelle PERRY
+33 (0)6 63 20 76 74

Automobiles
Olivier LEGLEYE
+33 (0)6 68 95 47 94
o.legleye@osenat.com

Patrice MOREAU
+33 (0)6 80 72 72 75

Alain GAUCHET
+33 (0)6 07 69 11 94
CONDITIONS DE VENTE
Conditions générales de vente

CONDITIONS ET INFORMATIONS DESTINÉES
PRINCIPALEMENT AUX ACHETEURS

La vente est soumise à la législation française et aux conditions
imprimées dans ce catalogue. Il est important que vous lisiez
attentivement les pages qui suivent. Les pages qui suivent
donnent également des informations utiles sur la manière
d’acheter aux enchères. Notre équipe se tient à votre disposition
pour vous renseigner et vous assister.

COMMISSION ACHETEUR
L’acheteur paiera au profit de Osenat, en sus du prix d’adjudication,
une commission d’achat de 16,67 % HT (soit 20 % TTC) sur une tranche
jusqu’à 500 000 euros et de 11 % HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 500 000
euros.
Automobilia : L’acheteur paiera au profit de Osenat, en sus du prix d’adjudication,
une commission d’achat de 20 % HT (soit 24 % TTC) sur une tranche
jusqu’à 100 000 euros et de 13 % HT (soit 15,6 % TTC) à partir de 100
000 euros.
Vente Live : une commission acheteur supplémentaire de 3% H.T.
( 3,59% TTC) sera ajoutée à cette commission.

TVA
Remboursement de la TVA en cas d’exportation en dehors de
l’Union Européenne.Toute TVA facturée sera remboursée au
personnes non résidentes de l’Union Européenne à condition
qu’elles en fassent la demande écrite au service comptable
dans un délai de 3 mois après la vente, et sur présentation de
l’exemplaire 3 du document douanier d’exportation (DAU) sur
lequel Osenat devra figurer comme expéditeur et l’acheteur
comme destinataire. L’exportation doit intervenir dans les délais
légaux et un maximum de 3 mois à compter de la date de la vente.

1. AVANT LA VENTE

Caractère indicatif des estimations
Les estimations faites avant la vente sont fournies à titre
indicatif. Toute offre dans la fourchette de l’estimation basse et
de l’estimation haute a des chances raisonnables de succès. Nous
vous conseillons toutefois de nous consulter avant la vente car les
estimations peuvent faire l’objet de modifications.

L’état des lots
Nous sommes à votre disposition pour vous fournir un rapport
détaillé sur l’état des lots. Tous les biens sont vendus tels quels
dans l’état où ils se trouvent au moment de la vente avec leurs
imperfections ou défauts. Aucune réclamation ne sera possible
relativement aux restaurations d’usage et petits accidents.
Il est de la responsabilité des futurs enchérisseurs d’examiner
chaque lot avant la vente et de compter sur leur propre jugement
aux fins de vérifier si chaque lot correspond à sa description.
Le ré-entoilage, le parquetage ou le doublage constituant une
mesure conservatoire et non un vice ne seront pas signalés. Les
dimensions sont données à titre indicatif.
Dans le cadre de l’exposition d’avant-vente, tout acheteur
potentiel aura la possibilité d’inspecter préalablement à la vente
chaque objet proposé à la vente afin de prendre connaissance de
l’ensemble de ses caractéristiques, de sa taille ainsi que de ses
éventuelles réparations ou restaurations.

Exposition avant la vente
L’exposition précédent la vente est ouverte à tous et n’est soumise
à aucun droit d’entrée.
Soucieuse de votre sécurité dans ses locaux, la Société Osenat
s’efforce d’exposer les objets de la manière la plus sûre. Toute
manipulation d’objet non supervisée par le personnel de la
Société Osenat se fait à votre propre risque.

2. LES ENCHÈRES

Les enchères peuvent être portées en personne ou par téléphone
ou par l’intermédiaire d’un tiers (les ordres étant dans ce dernier
cas transmis par écrit ou par téléphone). Les enchères seront
conduites en euros. Un convertisseur de devises sera visible
pendant les enchères à titre purement indicatif, seul le prix en
euros faisant foi.

Comment enchérir en personne
Pour enchérir en personne dans la salle, il est recommandé de
se faire enregistrer et obtenir une raquette numérotée avant
que la vente aux enchères ne commence. Vous devrez présenter
une pièce d’identité et des références bancaires. La raquette
est utilisée pour indiquer vos enchères à la personne habilitée
à diriger la vente pendant la vente. Si vous voulez devenir
l’acheteur d’un lot, assurez-vous que votre raquette est bien
visible de la personne habilitée à diriger la vente et que c’est
bien votre numéro qui est cité. S’il y a le moindre doute quant
au prix ou quant à l’acheteur, attirez immédiatement l’attention
de la personne habilitée à diriger la vente. Tous les lots vendus
seront facturés au nom et à l’adresse figurant sur le bordereau
d’enregistrement de la raquette, aucune modification ne pourra
être faite. En cas de perte de votre raquette, merci d’en informer
immédiatement l’un des clercs de la vente. A la fin de chaque
session de vente, vous voudrez bien restituer votre raquette au
guichet des enregistrements.

Mandat à un tiers enchérisseur
Si vous enchérissez dans la vente. vous le faites à titre personnel
et nous pouvons vous tenir pour le seul responsable de cette
enchère, à moins de nous avoir préalablement avertis que vous
enchérissiez au nom et pour le compte d’une tierce personne en
nous fournissant un mandat régulier que nous aurons enregistré.

Ordres d’achat
Si vous ne pouvez pas assister à la vente aux enchères, nous
serons heureux d’exécuter des ordres d’achat donnés par écrit
à votre nom. Vous trouverez un formulaire d’ordre d’achat à la
fin de ce catalogue. Ce service est gratuit et confidentiel. Les lots
sont achetés au meilleur prix, en respectant les autres enchères
et le prix de réserve. Dans le cas d’ordres identiques, le premier
arrivé aura la préférence, indiquez toujours une “ limite à ne pas
dépasser ”. Les offres illimitées et “ d’achat à tout prix ” ne seront
pas acceptées.

Les ordres d’achat doivent être donnés en euro.
Les ordres écrits peuvent être :
- envoyés par e-mail à contact@osenat.com
- envoyés par télécopie au numéro suivant :
00 33 (0)1 64 22 38 94
- remis au personnel sur place
- envoyés par la poste aux bureaux de la Société Osenat
Vous pouvez également donner des ordres d’achat par
téléphone. Ils doivent être confirmés avant la vente par lettre,
par fax ou par e-mail (voir ci-dessus). Dans le souci d’assurer un
service satisfaisant aux enchérisseurs, il vous est demandé de
vous assurer que nous avons bien reçu vos ordres d’achat par
écrit ou vos confirmations écrites d’ordres d’achat données par
téléphone au moins 24 heures avant la vente.

Enchérir par téléphone
Si vous ne pouvez être présent à la vente aux enchères, vous
pouvez enchérir directement par téléphone. Étant donné que le
nombre de lignes téléphoniques est limité, il est nécessaire de
prendre des dispositions 24 heures au moins avant la vente pour
obtenir ce service dans la mesure des disponibilités techniques.
Nous vous recommandons également d’indiquer un ordre
d’achat de sécurité que nous pourrons exécuter en votre nom
au cas où nous serions dans l’impossibilité de vous joindre par
téléphone. Des membres du personnel sont à votre disposition
pour enchérir par téléphone pour votre compte en anglais.

3. LA VENTE

Conditions de vente
Comme indiqué ci-dessus, la vente aux enchères est régie par
les règles figurant dans ce catalogue. Quiconque a l’intention
d’enchérir doit lire attentivement ces conditions. Elles peuvent
être modifiées par affichage dans la salle des ventes ou par des
annonces faites par la personne habilitée à diriger la vente.

Accès aux lots pendant la vente
Par mesure de sécurité, l’accès aux lots pendant la vente sera
interdit.

Déroulement de la vente
La personne habilitée à diriger la vente commencera et
poursuivra les enchères au niveau qu’elle juge approprié et
peut enchérir de manière successive ou enchérir en réponse à
d’autres enchères, et ce au nom et pour le compte du vendeur, à
concurrence du prix de réserve.

4. APRÈS LA VENTE

Résultats de la vente
Si vous voulez avoir des renseignements sur les résultats de vos
ordres d’achat, veuillez s’il vous plait téléphoner :
Osenat - Tél. 00 33 (0)1 64 22 27 62
Fax 00 33 (0)1 64 22 38 94
ou sur internet : www.osenat.com

Paiement
Le paiement doit être effectué immédiatement après la vente.
Le paiement peut être effectué :
- Par chèque en euro ;
- En espèces en euro dans les limites suivantes :
- 1 000 € pour les commerçants
- 1 000 € pour les particuliers français
- 15 000 € pour les particuliers n’ayant pas leur domicile fiscal en
France, sur présentation d’une pièce d’identité et d’un justificatif
de domicile
- Par carte de crédit : Visa ou Mastercard
- Par virement en euro sur le compte :

Coordonnées bancaires :
HSBC FRANCE
Titulaire du compte
Osenat
5, RUE ROYALE
7730O FONTAINEBLEAU
Domiciliation : HSBC FR PARIS AUBER
Code banque : 30056
Code guichet : 00811
No compte : 08110133135
Clé RIB : 57
Identification internationale :
FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT : CCFRFRPP
Siret : 442 614 384 00042
APE : 741AO
No TVA intracommunautaire : FR 76442614384

N’oubliez pas d’indiquer votre nom et le numéro de votre bordereau
d’adjudication sur le formulaire de virement.

Enlèvement des achats
Enlèvement des achats – Frais de stockage
Les achats ne pourront être enlevés qu’après leur paiement.
Tous les lots pourront être retirés pendant ou après chaque vacation,
sur présentation de l’autorisation de délivrance du service comptable de
Osenat.
Nous recommandons vivement aux acheteurs de prendre
livraison de leurs lots après la vente.
Des frais de stockage seront facturés par Osenat aux acheteurs n’ayant
pas retiré leurs achats 15 jours après la vente, à raison de :
- 10 € par jour pour un meuble
- 5 € par jour pour un objet ou un tableau

Exportation des biens culturels.
Des certificats d’exportation pourront être nécessaires pour certains
achats et, dans certains cas, une autorisation douanière pourra
également être requise. L’Etat français a faculté de refuser d’accorder un
certificat d’exportation au cas où le lot est réputé être un trésor national.
Osenat n’assume aucune responsabilité du fait des décisions
administratives de refus de certificat d’exportation pouvant être prises.
Sont présentées ci-dessous, de manière non-exhaustive, les catégories
d’oeuvres ou objets d’art accompagnés de leurs seuils de valeur respectifs
au-dessus desquels un Certificat pour un bien culturel (dit «Passeport»)
peut être requis pour que le lot puisse sortir du territoire français.
Le seuil indiqué entre parenthèses est celui requis pour une demande de
sortie du territoire Européen, dans le cas où ce dernier diffère du premier
seuil.
- Peintures et tableaux en tous matériaux sur tous supports, ayant plus
de 50 ans d’âge 150.000 €
- Meubles et objets d’ameublement, tapis, tapisseries, horlogerie, ayant
plus de 50 ans d’âge 50.000 €
- Aquarelles, gouaches et pastels ayant plus de 50 ans d’âge 30.000 €
- Sculptures originales ou productions de l’art statuaire originales, et
copies produites par le même procédé que l’original ayant plus de 50 ans
d’âge 50.000 €
- Livres de plus de 100 ans d’âge 50.000 €
- Véhicules de plus de 75 ans d’âge 50.000 €
- Estampes, gravures, sérigraphies et lithographies originales et affiches
originales ayant plus de 50 ans d’âge 15.000 €
- Photographies, films et négatifs ayant plus de 50 ans d’âge 15.000 €
- Cartes géographiques imprimées ayant plus de 100 ans d’âge
15.000 €
- Incunables et manuscrits, y compris cartes et partitions (UE: quelle que
soit la valeur) 1.500 €
- Objets archéologiques de plus de 100 ans d’âge provenant directement
de fouilles(1)
- Objets archéologiques de plus de 100 ans d’âge ne provenant pas
directement de fouilles 1.500 €
- Eléments faisant partie intégrante de monuments artistiques,
historiques ou religieux (ayant plus de 100 ans d’âge) (1)
- Archives de plus de 50 ans d’âge (UE quelle soit la valeur) 300 €
(1) Pour ces catégories, la demande de certificat ne dépend pas de la valeur de l’objet,
mais de sa nature.

Droit de préemption
L’Etat peut exercer sur toute vente publique d’oeuvre d’art un droit de
préemption sur les biens proposés à la vente, par déclaration du ministre
chargé de la Culture aussitôt prononcée l’adjudication de l’objet mis en
vente. L’Etat dispose d’un délai de 15 (quinze) jours à compter de la vente
publique pour confirmer l’exercice de son droit de préemption. En cas de
confirmation, l’Etat se subroge à l’adjudicataire.

Indications du catalogue
Les indications portées sur le catalogue sont établies par la Société
Osenat Fontainebleau avec la diligence requise pour une société de
ventes volontaires de meubles aux enchères publiques, sous réserve
des rectifications affichées dans la salle de vente avant l’ouverture de
la vacation ou de celles annoncées par la personne habilitée à diriger la
vente en début de vacation et portées sur le procès-verbal de la vente.
Les indications seront établies compte tenu des informations données
par le vendeur, des connaissances scientifiques, techniques et artistiques
et de l’opinion généralement admise des experts et des spécialistes,
existantes à la date à laquelle les dites indications sont établies.
Les informations recueillies sur les formulaires d’enregistrement sont
obligatoires pour participer à la vente puis pour la prise en compte et
la gestion de l’adjudication. Vous pouvez connaître et faire rectifier les
données vous concernant, ou vous opposer pour motif légitime à leur
traitement ultérieur, en adressant une demande écrite accompagnée
d’une copie de votre pièce d’identité à l’opérateur de vente par courrier
ou par email. L’opérateur de vente volontaire est adhérent au Registre
central de prévention des impayés des Commissaires priseurs auprès
duquel les incidents de paiement sont susceptibles d’inscription. Les
droits d’accès, de rectification et d’opposition pour motif légitime sont à
exercer par le débiteur concerné auprès du Symev 15 rue Freycinet 75016
Paris.


CONDITIONS AND INFORMATION PRINCIPALLY
FOR BUYERS
All property is being offered under French Law and the conditions printed in this volume. lt is important that you read the following pages carefully.
The following pages give you as well useful information on how to buy at auction. Our staff is at your disposal to assist you.

BUYER’S PREMIUM
The purchase price will be the sum of the final bid plus a buyer’s premium of 20 % inc. taxes. sur une tranche jusqu’à 500 000 euros et de 11 % HT (soit 13.20 % TTC) à partir de 500 000 euros.
Automobilia : 20% H.T.


VAT RULES
Non-European buyers may have all VAT invoiced refunded to them if they request so in writing to the accounting department within delay of 3 months of the date of sale, and if they provide Osenat with the third sample of the customs documentation (DAU) stamped by customs. Osenat must appear as shipper on the export document and the buyer as the consignee. The exportation has to be done within the legal delays and a maximum of 3 months of the date of sale.

1 - BEFORE THE AUCTION
Pre-sale estimates
The pre-sale estimate are intended as a guide for prospective buyers. Any bid between the high and the low pre-sale estimates offers a fair chance of success. lt is always advisable to consult us nearer the time of sales as estimates can be subject to revision.
Condition of Iots
Solely as a convenance, we may provide condition reports. All the property is sold in the condition in which they were offered for sale with all their imperfections and defects.
No claim can be accepted for minor restoration or small damages.
lt is the responsability of the prospective bidders to inspect each lot prior to the sale and to satisfy themselves that each lot corresponds with its description. Given that the re-lining, frames and finings constitute protective measures and not defects, they will not be noted. Any measurements provided are only approximate.
All prospective buyers shall have the opportunity to inspect each object for sale during the pre-sale exhibition in order to satisfy themselves as to characteristics, size as well as any necessary repairs or restoration.
Sale preview
Pre-auctions viewings are open to the public free of charge. Osenat is concerned for your safety while on our premises and we endeavour to display items safely so far as is reasonably practicable, Nevertheless, should you handle any items on view at our premises, you do so at you own risk.

2 - BIDDING IN THE SALE
Bids may be executed in person by paddle during the auction or by telephone, or by third person who vvill transmit the orders in writing or by telephone prior to the sale. The auctions will be conducted in euros. A currency converter wili be operated in the salesroom for your convenience but, as errors may occur, you should not rely upon it as substituts for bidding in euros.
Bidding in Person
To bid in person at the auction, you will need to register for and collect a numbered paddle before the auction begins. Proof of identity will be required.
If you wish to bid on a lot, please indicate clearly that you are bidding by raising you paddle and attracting the attention of the auctioneer. Should you be the successful buyers of any lot, please ensure that the auctioneer can see your paddle and that it is your number that is called out.
Should there be any doubts as to price or buyer, please draw the auctioneer’s attention to it immediately.
We will invoice all lots sold to the name and address in which the paddle has been registered and invoices cannot be transferred to other names and addresses. In the event of loss of your paddle, please inform the sales clerk immediately.
At the end of the sale, please return your paddle to the registration desk.

Bidding as principal
If you make a bid at auction, you do as principal and we may held you personally and solely liable for that bid unless it has been previously agreed that you do so on behalf of an identified and acceptable third party and you have produced a valid power of attorney acceptable to us.
Absentee bids
If you cannot attend the auction, we will pleased to execute written bids on your behalf. A bidding form can be found at the back of this catalogue. This service is free and confidential. Lots will be bought as cheaply as is consistent with other bide and the reserves. In the event of identical bids, the earliest bid received will take precedence. Always indicate a “ top limit ” - the hammer price to which you would stop bidding if you vvere attending the auction yourself
“ Buy ” and unlimited bids will not be accepted.
Orders shall be made in euro.
Written orders may be
- sent by e-mail at contact@osenat.com
- sent by fax to the following number: 00 33 (0) 1 80 81 90 01
- hand delivered to staff on the premises
- sent by post to the offices of Osenat.
You may also bid by telephone. Telephone bids must be confirmed before the auction by letter, fax or e-mail. These as well as written bids must be received 24 hours before the auction so that we can guarantee satisfaction.
Bidding by telephone
If you cannot attend the auction, it is possible to bid on the telephone. As the number of telephone lines is limited, it is necessary to make arrangements for this service 24 hours before the sale.
We also suggest that you leave a covering bid which we can execute on your behalf in the event we are unable to reach you by telephone. Osenat Fontainebleau staff are available to execute bids for you in English.

3 - AT THE Auction
Conditions of sale
As indicated above, the auction is governed by the conditions printed in this catalogue. Anyone considering bidding in the auction should read them carefully. They may be amended by way of notices posted in the salesroom or by way of announcement made by the auctioneer.
Access to the lots during the sale
For security reasons, prospective bidders will not be able to view the lots whilst the auction is taking place.
Auctioning
The auctioneer may commence and advance the bidding at levels he considers appropriate and is entitled to place consecutive and responsive bids on behalf of the vendor until the reserve price is achieved.

4 - AFTER THE AUCTiON
Results
If you would like to know the result of any absentee bids which you may have instructed us to place on your behalf, please contact:
Osenat - Tél. 00 33 (0)1 64 22 27 62
Fax 00 33 (0)1 64 22 38 94
or: www.osenat.com
Payment
Payment is due immediatly after the sale and may be made by the following method:
- checks in euro
- cash within the following limits:
- 1.000 euros for trade clients
- 1.000 euros for French private clients
- 15.000 euros for foreign tax nationals (non trade)
- credit cards VISA and MASTERCARD
- Bank transfers should be made to:

HSBC FRANCE
Account holder :
Osenat
9-11, RUE ROYALE
7730O FONTAINEBLEAU
Domiciliation: HSBC FR PARIS AUBER
Code banque: 30056
Code guichet: 00811
No compte: 08110133135
Clé RIB: 57
International identification:
FR76 3005 6008 1108 1101 3313 557
SWIFT: CCFRFRPP
Siret: 442 614 384 00042
APE 741A0
No TVA intracommunautaire: FR 76442614384
Collection of Purchases – Storage fees
Purchases can only be collected after payment infull in cleared funds has been made to Osenat.
Purchased lots will become available only afterpayment infull has been made.
Storage fees will be charged by Osenat to purchasers who have not collected their items within 15 days from the sale as follows :
-         10 € per day for furniture
-         5 € per day for object or paintings

Export
Buyers should always check whether an export licence
is required before exporting. It is the buyer’s sole
responsibility to obtain any relevant export or import
licence. The denial of any licence or any delay in obtaining licences shall neither justify the rescission of any sale nor any delay in making full payment for the lot. Osenat can advise buyers on the detailed provisions of the export licensing regulations and will submitt any necessary export licence applications on request.
However, Osenat cannot ensure that a licence will be obtained. Local laws may prohibit of some property and/or may prohibit the resale of some property in the country of importation. As an illustration only, we set out below a selection of the categories of works or art, together with the value thresholds above for which a French «certificat pour un bien culturel» (also known as «passport») may be required so that the lot can leave the French territory; the thresholds indicated in brakets is the one required for an export licence application outside the EU, when the latter differs from the national threshold.
- Pictures entirely made by hand on any support and of any material, of more than 50 years of age : euros 150,000
- Furniture and objects, carpets, tapestries, clocks of more than 50 years of age : euros 50,000
- Watercolors, gouaches and pastels of more than 50 years of age
euros 30,000
- Original sculptures and copies of more than 50 years of age
euros 50,000
- Books of more than 100 years of age
euros 50,000
- Vehicules of more than 75 years of age
euros 50,000
- Drawings of more than 50 years of age
euros 15,000
- Prints, lithographs and posters of more than 50 years of age
 euros 15,000
- Photographs, films and negatives of more than 50 years of age                
euros 15,000
- Printed maps of more than 100 years of age       
euros 15,000
- Incunabula and manuscripts (EU whatever the value is)
euros 1,500
- Archaeology pieces of more than 100 years of age, originating directly from excavations    (1)
- Archaeology pieces of more than 100 years of age, not originating directly from excavations euros 1,500
- Parts of Historical, Religious or Architectural monuments of more than 100 years of age    (1)
- Archives of more than 50 years of age (EU whatever the value is) euros 300
(1) Application for licence for these categories is subject to the nature of the item.  
Preemption right
The French state retains a preemption right on certain works of art and archives which may be exercised during the auction.
In case of confirmation of the preemption right within fifteen (15) days from the date of the sale, the French state shall be subrogated in the buyers position.
Catalogue descriptions
OsenatOsenat shall exercise such due care when making express statements in catalogue descriptions, as amended by any notices posted in the salesroom prior to the opening of the auction or by announcement made by the auctioneer at the beginning of the auction and noted in the minutes of the sales, as is consistent with its role of an auction house and in the light of the information provided to it by vendor, of the scientific, technical and artistic knowledge, and the generally accepted opinions of relevant experts, at the time any such express statement is made.